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Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85

377W730

1981-1985

DANTON (rue), MIRABEAU (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 55 - 53 , chantier n° 351 , Rue Danton , section CN/CO : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en FEV.89

377W714

1989

DANTON (rue)

PLAN

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Relevé topographique, planche n° 54 - 52 , chantier n° 351 , Rue Danton , section CN/CO : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en FEV.89

377W706

1989

DANTON (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

250W25

1951-1981

DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue Danton, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1975-1979). Chemin des Vareilles Dessous, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1979) ; égout : dossier de marché (1959-1969). Rue Mirabeau, assainissement : dossier de marché (1971) ; aménagements : dossiers de marché n° 77-45 et 77-53 (1977).

354W44

1959-1991

Sircoulon (Maternelle), DANTON (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles Dessous (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)

88W69

1971-1979

BERNARD, Tristan (rue), DANTON (rue), Doubs, Le (rivière), LAPLACE, Pierre (rue), VAUBAN (quai), Vernois (chemin du)

DECLARATION

Relevé topographique, planche n° 56 - 54 , chantier n° 351 , Rue Danton , section CN/CO : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en FEV.89

377W729

1989

DANTON (rue)

PLAN

De la rue Cusenier à la rue Delacroix.

958W23

1923-1985

CUSENIER, Elisée (avenue), CUVIER, Georges (rue), DACLIN, Baron (rue du), Dahlias (allée des), DALLOZ, Désiré (rue), DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DELACROIX, Alphonse (rue)

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

377W698

1986

DANTON (rue), MIRABEAU (rue), ROBESPIERRE (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 53 , chantier n° 351 , Chemin des Vareilles du Milieu - Rue Danton , section CN/CO : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en FEV.89

377W728

1989

DANTON (rue), Vareilles du Milieu (chemin des)

PLAN

Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

354W52

1966-1983

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Bregille (quartier), DANTON (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

De la rue des Dahlias à la rue Demangel.

928W29

1984-2006

Dahlias (allée des), DALLOZ, Désiré (rue), DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAUNAY, Sonia (rue), DELAUNE, Auguste (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue)