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  1. Résultat n°1

    Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance, extrait du registre des arrêtés du Maire de Besançon, proposition d'engagement, DADS (déclarations annuelles des données sociales), feuilles d'engagement temporaire (1964-1983) Régie du funiculaire, personnel : dossiers individuels (1963-1986)

    Date

    1964-1986

    Cote

    390W8

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  2. Résultat n°2

    Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, règlement du Raid Quart lu/signé/approuvé par les participants, présentation du Raid Quart à la presse : photographies, dossier technique de la 7e édition du Raid Quart, déclaration d'accidents

    Date

    2003

    Cote

    400W20

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Réseau câblé, mise en place : conventions, dossiers de suivi administratif et technique, documentation technique, comptes rendus du comité de pilotage

    Date

    1987-2000

    Cote

    288W13

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Réseau câblé, mise en place : conventions, dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE