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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 46 - 54 , chantier n° 343 , Place des Déportés - Boulevard Diderot - Rue T. Bernard - Cimetière Chaprais , section CL/CT/CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W615

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

    Date

    1933-1980

    Cote

    354W115

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Docks, assainissement : dossier de marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 46 - 52 , chantier n° 343 , Boulevard Diderot , section CT/CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W613

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 45 - 48 , chantier n° 343 , Boulevard Diderot - Rue de l'Avenir , section CW/CX : plan au 1/200ème, levé en septembre 1988 , reporté en septembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    377W584

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 48 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 46 - 51 , chantier n° 343 , Boulevard Diderot , section CT/CV/CW/CX : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W612

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    De l'avenue Denfert-Rochereau à la rue de Dijon.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W30

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue Denfert-Rochereau à la rue de Dijon.
  14. Résultat n°14

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 45 - 50 , chantier n° 73/343 , Boulevard Diderot - Rue Beauregard - Rue des Chalets , section CW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.80/JUIN.88 , reporté en AVRIL.80/JUIL.88

    Date

    1980-1988

    Cote

    377W586

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 45 - 49 , chantier n° 343 , Boulevard Diderot - Rue de l'Avenir , section CT/CV/CW/CX : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W585

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 49 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Aménagement de la place des Déportés, boulevard Diderot : avant-projet

    Date

    1998

    Cote

    659W273

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
    • Aménagement de la place des Déportés, boulevard Diderot...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940). Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927). Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975). Rue du Capitaine Faure. Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963). Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).

    Date

    1926-1975

    Cote

    354W121

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1936-1938)

    Date

    1936-1938

    Cote

    1T3

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  21. Résultat n°21

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W130

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Relevé topographique, planche n° 46 - 53 , chantier n° 343 , Boulevard Diderot - Rue Mermoz - Rue du Repos , section CT/CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W614

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation Cretin : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1963-1965) Place Payot, élargissement de la rue des Docks : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967) Place Payot, aménagement, expropriation de la SCI Mouillère : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1971) Boulevard de la Grette, construction, expropriation Petitjean Gérard et Perrot Thérèse : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968)

    Date

    1963-1971

    Cote

    88W57

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Diderot (boulevard) à Dijon (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W26

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES