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Résultat n°1

Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.

Date

1986

Cote

655W53

Résultat n°2

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

Date

1990

Cote

655W45

Résultat n°3

Dossiers n°861 à 910.

Date

1840-1917

Cote

2S22

Résultat n°4

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

Date

1864-1965

Cote

2S3

Résultat n°5

Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

655W62

Résultat n°6

Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, maison forestière, restauration de deux bâtiments, construction d'un bâtiment à usage de garages et d'ateliers, remontage d'une charpente, réalisation d'un complexe d'assainissement (wc) : dossier de permis de construire (n°435 de 1975), dossier de consultation des entreprises (1976), dossier de marché n°96 de 1976, dossier de projet

Date

1975-1976

Cote

655W29

Résultat n°7

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

1910-1972

Cote

2S36

Résultat n°8

Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983

Date

1983-1984

Cote

655W7

Résultat n°9

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

Date

1958-1968

Cote

655W66

Résultat n°10

Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)

Date

1985-1988

Cote

655W26

Résultat n°11

Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.

Date

1985-1989

Cote

655W32

Résultat n°12

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

Date

1989-1991

Cote

655W25

Résultat n°13

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.

Date

1987

Cote

655W63

Résultat n°14

Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises

Date

1980-1981

Cote

655W2

Résultat n°15

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Date

1834-1940

Cote

2S10

Résultat n°16

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

Date

1984-1985

Cote

655W16

Résultat n°17

Dossiers n°954 à 988.

Date

1891-1923

Cote

2S24

Résultat n°18

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

Résultat n°19

Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

Date

1955-1958

Cote

655W35

Résultat n°20

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

Date

1828-1912

Cote

2S18