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129 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.
Cote
655W53
 Date
1986
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des...
Résultat n°2

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.
Cote
655W45
 Date
1990
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...
Résultat n°3

Dossiers n°861 à 910.
Cote
2S22
 Date
1840-1917
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
Résultat n°4

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).
Cote
2S3
 Date
1864-1965
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
Résultat n°5

Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).
Cote
655W62
 Date
1979-1980
 Lieu
CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 :...
Résultat n°6

Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, maison forestière, restauration de deux bâtiments, construction d'un bâtiment à usage de garages et d'ateliers, remontage d'une charpente, réalisation d'un complexe d'assainissement (wc) : dossier de permis de construire (n°435 de 1975), dossier de consultation des entreprises (1976), dossier de marché n°96 de 1976, dossier de projet
Cote
655W29
 Date
1975-1976
 Lieu
Maison forestière, Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Maison forestière
  • Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz,...
Résultat n°7

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).
Cote
2S36
 Date
1910-1972
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
Résultat n°8

Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983
Cote
655W7
 Date
1983-1984
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un...
Résultat n°9

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)
Cote
655W66
 Date
1958-1968
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de...
Résultat n°10

Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)
Cote
655W26
 Date
1985-1988
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Hôtel de ville
  • Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes...
Résultat n°11

Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.
Cote
655W32
 Date
1985-1989
 Lieu
Maison éclusière, halte nautique Saint-Paul
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre...
Résultat n°12

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14
Cote
655W25
 Date
1989-1991
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), restructuration des...
Résultat n°13

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.
Cote
655W63
 Date
1987
 Lieu
Près-de-Vaux (Ecole Publique des), Vallon (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la...
Résultat n°14

Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises
Cote
655W2
 Date
1980-1981
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...
Résultat n°15

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).
Cote
2S10
 Date
1834-1940
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
Résultat n°16

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)
Cote
655W16
 Date
1984-1985
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), construction d'un...
Résultat n°17

Dossiers n°954 à 988.
Cote
2S24
 Date
1891-1923
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°954 à 988.
Résultat n°18

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W68
 Date
1980-1987
 Lieu
Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
Résultat n°19

Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.
Cote
655W35
 Date
1955-1958
 Lieu
Kergomard (école maternelle publique), Epitaphe (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon,...
Résultat n°20

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
Cote
2S18
 Date
1828-1912
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).