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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.

    Date

    1986

    Cote

    655W53

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

    Date

    1990

    Cote

    655W45

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Dossiers n°861 à 910.

    Date

    1840-1917

    Cote

    2S22

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°861 à 910.
  4. Résultat n°4

    Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

    Date

    1864-1965

    Cote

    2S3

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    655W62

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, maison forestière, restauration de deux bâtiments, construction d'un bâtiment à usage de garages et d'ateliers, remontage d'une charpente, réalisation d'un complexe d'assainissement (wc) : dossier de permis de construire (n°435 de 1975), dossier de consultation des entreprises (1976), dossier de marché n°96 de 1976, dossier de projet

    Date

    1975-1976

    Cote

    655W29

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Maison forestière
    • Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

    Date

    1910-1972

    Cote

    2S36

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
  8. Résultat n°8

    Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983

    Date

    1983-1984

    Cote

    655W7

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

    Date

    1958-1968

    Cote

    655W66

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)

    Date

    1985-1988

    Cote

    655W26

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Hôtel de ville
    • Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.

    Date

    1985-1989

    Cote

    655W32

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Autres bâtiments
    • Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

    Date

    1989-1991

    Cote

    655W25

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), restructuration des...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.

    Date

    1987

    Cote

    655W63

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1980-1981

    Cote

    655W2

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2S10

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
  16. Résultat n°16

    Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

    Date

    1984-1985

    Cote

    655W16

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Dossiers n°954 à 988.

    Date

    1891-1923

    Cote

    2S24

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°954 à 988.
  18. Résultat n°18

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

    Date

    1955-1958

    Cote

    655W35

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

    Date

    1828-1912

    Cote

    2S18

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
  21. Résultat n°21

    Occupation du domaine public, distribution publique d'énergie électrique : contrat de concession, charte de partenariat, redevance d'occupation du domaine public communal (concernent EDF -Electricité de France-) ; distribution publique d'énergie gaz : contrat de concession, charte de partenariat (concernent Gaz de France).

    Date

    1996

    Cote

    462W50

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Occupation du domaine public, distribution publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la façade du bâtiment des classes : dossier de marché n°150 de 1988

    Date

    1988

    Cote

    655W55

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

    Date

    1929-1938

    Cote

    2S34

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
  24. Résultat n°24

    Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    655W24

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  25. Résultat n°25

    Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    655W18

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  26. Résultat n°26

    Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

    Date

    1980-1983

    Cote

    655W15

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

    Date

    1858-1971

    Cote

    2S15

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
  28. Résultat n°28

    Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°47 de 1986

    Date

    1986-1987

    Cote

    655W42

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).

    Date

    1997-2000

    Cote

    462W41

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  30. Résultat n°30

    Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    655W68

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  31. Résultat n°31

    Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.

    Date

    1977-1988

    Cote

    88W83

    • Contexte : 88W

    • Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  32. Résultat n°32

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti : valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), plans de situation, plans parcellaires (classement par ordre alphabétique des noms de communes dans lesquelles se trouvent des propriétés et bâtiments de la ville de Besançon : Beure ; Busy ; Chalèze ; Chalezeule ; Chemaudin ; Chenecey-Buillon ; Ecole-Valentin ; Miserey ; Montfaucon ; Montfort ; Morre ; Thise ; Vaire-Arcier ; La Vèze).

    Date

    1986

    Cote

    462W70

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  33. Résultat n°33

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W60

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  34. Résultat n°34

    Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

    Date

    1834-1993

    Cote

    2S2

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
  35. Résultat n°35

    Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

    Date

    1977-1984

    Cote

    88W82

    • Contexte : 88W

    • Classement dans le domaine public communal, voie du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  36. Résultat n°36

    Dossiers n°1485 à 1493.

    Date

    1924-1952

    Cote

    2S38

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1485 à 1493.
  37. Résultat n°37

    Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

    Date

    1987-1989

    Cote

    655W37

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

    Date

    1906-1973

    Cote

    2S13

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
  39. Résultat n°39

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  40. Résultat n°40

    Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°28 de 1985

    Date

    1985

    Cote

    655W56

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  41. Résultat n°41

    Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    655W22

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  42. Résultat n°42

    Groupe scolaire Jules Ferry (Rosemont), 4 rue Pesty, réfection de la toiture : dossier de marché n°25 de 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    655W57

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jules Ferry (Rosemont), 4 rue Pesty,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  43. Résultat n°43

    Dossiers n°1227 à 1270.

    Date

    1908-1933

    Cote

    2S32

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1227 à 1270.
  44. Résultat n°44

    Dossiers n°911 à 953.

    Date

    1908-1918

    Cote

    2S23

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°911 à 953.
  45. Résultat n°45

    Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

    Date

    1989

    Cote

    655W59

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  46. Résultat n°46

    Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux aux niveaux O et 1 pour le service de l'eau : dossier de marché de travaux n°26 de 1987, plans.

    Date

    1987

    Cote

    655W10

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  47. Résultat n°47

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : dossier de marché n°21 de 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    655W3

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  48. Résultat n°48

    Ecole Vareilles Dessus (actuellement site de la Halte-garderie des Clairs Soleils), travaux d'aménagement divers. - aménagement d'une cantine scolaire au Clairs Soleils (rue de Chalezeule) (opération Habitat et Vie Sociale, Aménagement social concerté) : plans (1982-1983), dossier de consultation des entreprises (partiel) ; - aménagement d'une halte-garderie provisoire (préfabriqué à côté de l'école maternelle des Clairs Soleils) : plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (1969-1971)."

    Date

    1967-1983

    Cote

    655W36

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Vareilles Dessus (actuellement site de la Halte-garderie...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  49. Résultat n°49

    Ecole maternelle Bouloche, construction : plan d'exécution des ouvrages (PEO), 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    655W38

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Bouloche, construction : plan d'exécution...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  50. Résultat n°50

    Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

    Date

    1818-1975

    Cote

    2S1

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
  51. Résultat n°51

    Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

    Date

    1872-1955

    Cote

    2S4

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
  52. Résultat n°52

    Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des espaces verts), avenue Droz.- réfection des toitures et fenêtres : dossier de marché, plans, correspondance (1983 et 1999-2000)

    Date

    1983-2000

    Cote

    655W33

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Autres bâtiments
    • Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  53. Résultat n°53

    Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier de marchés de travaux, avenants (1985-1986), étude de sol (1985), dossier de consultation des entreprises (1985)

    Date

    1985-1986

    Cote

    655W40

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  54. Résultat n°54

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  55. Résultat n°55

    Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

    Date

    1835-1954

    Cote

    2S5

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
  56. Résultat n°56

    Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE Rue FABRE N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement) N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT" N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal) N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal) N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau) N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement) N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal) N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881" N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal) N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882) N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS) N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales) -[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS -[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux) -[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal) -[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal) -[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu) -[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883) -[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR) -[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe") -[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre) -Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude) -[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais) -[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg) -M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude) -[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal) -[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )

    Date

    1880-1962

    Cote

    88W140

    • Contexte : 88W

    • Terrains communaux, établissements de servitudes en...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  57. Résultat n°57

    Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).

    Date

    1927-1946

    Cote

    2S35

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
  58. Résultat n°58

    Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).

    Date

    1993-1996

    Cote

    655W71

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  59. Résultat n°59

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W65

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  60. Résultat n°60

    Dossiers n°1176 à 1189.

    Date

    1921-1944

    Cote

    2S30

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1176 à 1189.
  61. Résultat n°61
    Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

    2 medias

    Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

    Date

    1879-1905

    Cote

    2S19

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
  62. Résultat n°62

    Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.

    Date

    1990-1991

    Cote

    655W52

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  63. Résultat n°63

    Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds : dossier de marché de travaux n°32 de 1983, malfaçons suite à travaux : correspondance (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    655W43

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  64. Résultat n°64

    Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue Gaulard (Port Fluvial). - restructuration des locaux : correspondance, plans

    Date

    1989-1990

    Cote

    655W34

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Autres bâtiments
    • Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  65. Résultat n°65

    Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

    Date

    1943-1976

    Cote

    2S37

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).
  66. Résultat n°66

    Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).

    Date

    1990

    Cote

    655W12

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  67. Résultat n°67

    Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier financier, réunions de chantier, décompte gébéral et définitif, attestation d'assurances , procès-verbaux de la commission de sécurité, permis de construire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    655W39

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier financier,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  68. Résultat n°68

    Ecole maternelle Champrond, réfection toiture : dossier de marché de travaux n°157 de 1981 (1981-1982)

    Date

    1981-1982

    Cote

    655W50

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Champrond, réfection toiture : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  69. Résultat n°69

    Centre administratif municipal (CAM), installation des bureaux du service voirie au 6 rue Mégevand, transfert du service des gardes municipaux du rez de chaussée au 6 rue Mégevand : dossier de marché n°17 de 1986

    Date

    1986-1988

    Cote

    655W6

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), installation...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  70. Résultat n°70

    Dossiers n°1119 à 1142.

    Date

    1930-1933

    Cote

    2S28

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1119 à 1142.
  71. Résultat n°71

    Groupe scolaire Vaites Sud, 26 rue Tristan Bernard : travaux d'assainissement (égouts) : plans, correspondance (actuellement école Tristan Bernard).

    Date

    1985

    Cote

    655W48

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Vaites Sud, 26 rue Tristan Bernard...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  72. Résultat n°72

    Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"

    Date

    1988-2000

    Cote

    655W54

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  73. Résultat n°73

    Centre technique municipal (CTM), création de bureaux au service des eaux : dossier de marché, (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    655W23

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), création de bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  74. Résultat n°74

    Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz, aménagement de la maison forestière : dossier de permis de construire n°164 de 1976 ; dossier de marché n°96 de 1976 ; plans, règlements (pas de décompte général définitif).

    Date

    1976-1977

    Cote

    655W30

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Maison forestière
    • Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  75. Résultat n°75

    Domanialité.- Classement de voies privées dans le domaine communal : dossiers d'enquêtes publiques, nomenclature, délibérations du conseil municipal, plans de situation, état parcellaire, correspondance ; dossiers de demande de classement de voies privées dans le domaine public communal : demandes, plans, avis des services municipaux.

    Date

    1998-1999

    Cote

    318W12

    • Contexte : 318W

    • Domanialité.- Classement de voies privées dans le domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  76. Résultat n°76

    Dossiers n°1143 à 1175.

    Date

    1928-1933

    Cote

    2S29

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1143 à 1175.
  77. Résultat n°77

    Biens communaux.- Patrimoine immobilier bâti et non bâti de la ville de Besançon : inventaire (contient les listes des rues de Besançon classées par ordre alphabétique, des propriétés situées sur la commune de Besançon, des propriétés situées sur d'autres communes, des propriétés n'appartenant pas à la ville de Besançon mais gérées par des services communaux).

    Date

    1981-1982

    Cote

    462W71

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine immobilier bâti et non...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  78. Résultat n°78

    Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle), isolation et renforcement de l'étanchéité : dossier de marché de travaux n°26 de 1983, plans (1982-1983)

    Date

    1982-1983

    Cote

    655W49

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle),...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  79. Résultat n°79

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W67

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  80. Résultat n°80

    Dossiers n°1271 à 1328.

    Date

    1921-1936

    Cote

    2S33

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1271 à 1328.