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Résultat n°1

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

Date

1994-1999

Cote

401W22

Résultat n°2

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

Date

1950

Cote

1H302

Résultat n°3

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

Date

1792-1951

Cote

3D9

Résultat n°4

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

Date

2007

Cote

776W25

Résultat n°5

Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

Date

2001

Cote

400W31

Résultat n°6

Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs

Date

2000

Cote

400W11

Résultat n°7

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

Date

1820-1872

Cote

1H301

Résultat n°8

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).

Date

1965-1967

Cote

56W14

Résultat n°9

Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc) : photographies, négatifs, cédérom.

Date

2002

Cote

400W19

Résultat n°10

Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance

Date

2001-2002

Cote

400W28

Résultat n°11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

Résultat n°12

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

Date

1999-2000

Cote

400W7

Résultat n°13

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions

Date

1998-1999

Cote

400W5

Résultat n°14

Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

Date

2002

Cote

776W20

Résultat n°15

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

Date

1990-1999

Cote

401W31

Résultat n°16

Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications pour la 7e édition, commissions sur différents thèmes (logistique, santé, animation/culture etc) : conventions, factures, devis, articles de presse, comptes rendus de réunions et de commission, correspondance; listes de membres, disquette de travail

Date

2002-2003

Cote

400W21

Résultat n°17

1875-1877

Date

1875-1877

Cote

1H306

Résultat n°18

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

Date

1997-2002

Cote

400W14

Résultat n°19

Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)

Date

2002

Cote

400W35

Résultat n°20

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

Date

2002-2003

Cote

400W16