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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    1H302

    • Contexte : 1H - Recrutement
    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
  3. Résultat n°3

    Cérémonies officielles.- Remise de la médaille de la famille française à l'occasion de la fête des mères : dossier d'organisation, invitations, arrêtés, notes techniques

    Date

    1994-2000

    Cote

    334W11

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Cérémonies officielles.- Remise de la médaille de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

    Date

    1792-1951

    Cote

    3D9

    • Contexte : 3D - Administration de la commune
    • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
  5. Résultat n°5

    Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    776W25

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
    • Campagnes de communication
    • Urbanisme
    • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  6. Résultat n°6

    Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W31

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Cérémonies officielles.- Commémoration de l'appel du 18 juin 1940 : dossier d'organisation, programme, notes techniques, invitations, correspondance (contient notamment le dossier du cinquantenaire de 1990)

    Date

    1985-2000

    Cote

    334W7

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Cérémonies officielles.- Commémoration de l'appel du...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs

    Date

    2000

    Cote

    400W11

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

    Date

    1820-1872

    Cote

    1H301

    • Contexte : 1H - Recrutement
    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
  10. Résultat n°10

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    56W14

    • Contexte : 56W : Dossiers de subventions reçues, dossiers de travaux...
    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  11. Résultat n°11

    Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc) : photographies, négatifs, cédérom.

    Date

    2002

    Cote

    400W19

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    400W28

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    774W23

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W7

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions

    Date

    1998-1999

    Cote

    400W5

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Cérémonies officielles.- Hommage rendus à des personnalités : dossier d'organisation, programme, notes techniques, invitations, correspondance - Jean Zay (en 1994, pour le 50ème anniversaire de sa mort et 2004, pour le 100ème anniversaire de sa naissance) - Denise Lorach (13.10.2001)

    Date

    1994-2004

    Cote

    334W10

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Cérémonies officielles.- Hommage rendus à des personnalités...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

    Date

    2002

    Cote

    776W20

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
    • Campagnes de communication
    • Projets culturels
    • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Réceptions, dossiers d'organisation (accueil de personnalités, de délégations notamment des villes jumelles, d'associations, de congressistes, inaugurations d'équipements, conférences de presse) : carton d'invitation, liste des invités, note technique, correspondance (juillet à décembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    334W15

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Réceptions, dossiers d'organisation (accueil de personnalités,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications pour la 7e édition, commissions sur différents thèmes (logistique, santé, animation/culture etc) : conventions, factures, devis, articles de presse, comptes rendus de réunions et de commission, correspondance; listes de membres, disquette de travail

    Date

    2002-2003

    Cote

    400W21

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...
    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS