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Résultat n°1
Ecole de Chateaufarine, construction de latrines : plan, plan d'élévation et coupes dressés en 1871.

1 media

Ecole de Chateaufarine, construction de latrines : plan, plan d'élévation et coupes dressés en 1871.

Date

1871

Cote

2Fi331

Résultat n°2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

Résultat n°3

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

Date

1933-1983

Cote

354W109

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 5 - 11 , chantier n° 23 , Rue de Dole , section LR/MN : plan au 1/500ème, levé en JUIL.77 , reporté en août 1977

Date

1977

Cote

377W766

Résultat n°5

Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, réfection de l'étanchéité (marchés n°88-106 et n°92-122) : dossier de marchés.

Date

1988, 1992

Cote

785W392

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 31 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W202

Résultat n°7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

Résultat n°8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

Résultat n°9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

Résultat n°10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°11

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

Date

1980-1986

Cote

377W335

Résultat n°12
Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

12 medias

Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi477

Résultat n°13

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

Date

1968-1974

Cote

354W284

Résultat n°14

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1891-1984

Cote

958W25

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 332 , Rue du Stand - Rue de Dole , section DZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

Date

1988

Cote

377W119

Résultat n°16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

Résultat n°17
Ecole de Chateaufarine, projet de construction : plan d'ensemble, plan d'élévation des façades et coupes en couleurs dressés le 22 mars 1870.

2 medias

Ecole de Chateaufarine, projet de construction : plan d'ensemble, plan d'élévation des façades et coupes en couleurs dressés le 22 mars 1870.

Date

1870

Cote

2Fi332

Résultat n°18

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Rue de Dole , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en AOUT.81 Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Avenue Ducat - Rue de Dole - Rue Bac Ninh , section DY : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

Date

1981-1989

Cote

377W118

Résultat n°19

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W4

Résultat n°20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet ) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992) - Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991) - Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)

Date

1988-1997

Cote

355W111