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  1. Résultat n°1
    Ecole de Chateaufarine, construction de latrines : plan, plan d'élévation et coupes dressés en 1871.

    1 media

    Ecole de Chateaufarine, construction de latrines : plan, plan d'élévation et coupes dressés en 1871.

    Date

    1871

    Cote

    2Fi331

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecole de Chateaufarine
    • Ecole de Chateaufarine, construction de latrines :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

    Date

    1990

    Cote

    355W74

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

    Date

    1933-1983

    Cote

    354W109

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 5 - 11 , chantier n° 23 , Rue de Dole , section LR/MN : plan au 1/500ème, levé en JUIL.77 , reporté en août 1977

    Date

    1977

    Cote

    377W766

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 5 - 11 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, réfection de l'étanchéité (marchés n°88-106 et n°92-122) : dossier de marchés.

    Date

    1988, 1992

    Cote

    785W392

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
    • Immeuble 6 rue de Dole.
    • Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 31 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W202

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W27

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

    Date

    1980-1986

    Cote

    377W335

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12
    Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

    12 medias

    Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

    Date

    1970-2000

    Cote

    6Fi477

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Voies de communication
    • Rues
    • Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  13. Résultat n°13

    ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    354W284

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Rue de Dole, n°1 à 150.

    Date

    1891-1984

    Cote

    958W25

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Rue de Dole, n°1 à 150.
  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 332 , Rue du Stand - Rue de Dole , section DZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

    Date

    1988

    Cote

    377W119

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17
    Ecole de Chateaufarine, projet de construction : plan d'ensemble, plan d'élévation des façades et coupes en couleurs dressés le 22 mars 1870.

    2 medias

    Ecole de Chateaufarine, projet de construction : plan d'ensemble, plan d'élévation des façades et coupes en couleurs dressés le 22 mars 1870.

    Date

    1870

    Cote

    2Fi332

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecole de Chateaufarine
    • Ecole de Chateaufarine, projet de construction : plan...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Rue de Dole , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en AOUT.81 Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Avenue Ducat - Rue de Dole - Rue Bac Ninh , section DY : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

    Date

    1981-1989

    Cote

    377W118

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    744W4

    • Contexte : 744W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet ) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992) - Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991) - Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)

    Date

    1988-1997

    Cote

    355W111

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  21. Résultat n°21

    Immeuble locatif, 6 bis rue de Dôle (Cercle Interadministratif de Besançon - CIB), construction : dossier de marché, plans

    Date

    1966

    Cote

    345W126

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
    • Immeuble locatif, 6 bis rue de Dôle (Cercle Interadministratif...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Cercle inter-administratif, remplacement des menuiseries extérieures et rénovation des parties communes (marché n° 2008-21) : dossier de marché, avenants, plans DCE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    245W_GB57

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Cercle inter-administratif, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  23. Résultat n°23

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  24. Résultat n°24

    Relevé topographique, planche n° 35- 40 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W299

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 35- 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25

    Relevé topographique, planche n° 36 - 41 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue Roy - Rue Oudet - Rue Antide Janvier , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W334

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 41 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  26. Résultat n°26

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  27. Résultat n°27

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  28. Résultat n°28

    Rue de Dole, n°1 à 150.

    Date

    1933-2005

    Cote

    928W31

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Rue de Dole, n°1 à 150.
  29. Résultat n°29

    Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).

    Date

    1966-1979

    Cote

    354W190

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  30. Résultat n°30

    Rue de Dole, réfection et réaménagement : plans, reportage photographique, plans de jalonnement et de signalisation, correspondance

    Date

    1985-1992

    Cote

    288W15

    • Contexte : 288W

    • Rue de Dole, réfection et réaménagement : plans, reportage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  31. Résultat n°31

    Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, ravalement de façade (marché n°95-164) : dossier de marché.

    Date

    1995

    Cote

    785W393

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
    • Immeuble 6 rue de Dole.
    • Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  32. Résultat n°32

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud : copie du dossier de marché n°91-53, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1991) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable : copies de pièces du marché n°90-155 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, notes (1990-1991) - Réseau câblé de télévision, installation : comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1991) (Service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 91-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1991) - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau dans le cadre d'un aménagement semi-piétonnier : copies de pièces du marché n°91-34 du service Etudes et Travaux, BP, DE et CCTP du service des Eaux, plans (1990-1992)

    Date

    1990-1992

    Cote

    355W110

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Rue de Dole, réfection de trottoirs et aménagements de sécurité : dossier marché n° 91-104 (1991-1992), note suite à observations de la Cour Régionale des Comptes (1993), plans de jalonnement et plans des travaux par découpage de la rue, articles de presse, revue du quartier "Le chant du coq", extrait des délibérations du Conseil municipal, coordination des travaux avec EDF et la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1991), dossier et articles de presse, revue du quartier " Le chant du coq " (1991-1992), correspondance reçue des riverains et associations (1991-1992), dossier DDE / CETE LYON (diagnostic de sécurité et propositions d'aménagements) (1987-1990) ; acquisition des terrains PERRUCHE, CASINO, RICHARD BOLE et PV mesurage et estimation des parcelles (1991).

    Date

    1987-1993

    Cote

    354W189

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de Dole, réfection de trottoirs et aménagements...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  34. Résultat n°34

    Carrefour rue de Dole et rue du Luxembourg : dossier n°84.144, essais à la plaque, prélèvements terre (1984-1987). Rue Blavet. - Construction d'un égout : dossier marché (1964). - Aménagement de la rue : dossier marché, autorisations des riverains (1963-1965). Groupe scolaire Bourgogne (ZUP de Planoise), aménagement d'un plateau EPS : dossier marché n° 75-16, plan des réseaux du groupe scolaire et délibération (1975-1976). Ecole maternelle Bourgogne, aménagement : plans, détail estimatif, factures (1979). Centre social des Epoisses, aménagement d'un parking : détail estimatif, plans, factures (1977).

    Date

    1963-1987

    Cote

    354W232

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Carrefour rue de Dole et rue du Luxembourg : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  36. Résultat n°36

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  37. Résultat n°37

    De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W32

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.
  38. Résultat n°38

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  39. Résultat n°39

    Relevé topographique, planche n° 32 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W224

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  40. Résultat n°40

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

    Date

    1991

    Cote

    355W75

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX