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1
Compte-rendu par le directoire du département du Doubs à Messieurs les membres composant le conseil général de ce département, lors de leur première séance tenue le 3 novembre 1790

44 medias

Compte-rendu par le directoire du département du Doubs à Messieurs les membres composant le conseil général de ce département, lors de leur première séance tenue le 3 novembre 1790

Date

(1790)

Cote

241041

2

Arrêté du directoire du département du Doubs à la séance du 16 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

Date

(1792)

Cote

241041

3
Le Directoire du département du Doubs aux municipalités de son ressort. Besançon le 16 Février 1793

4 medias

Le Directoire du département du Doubs aux municipalités de son ressort. Besançon le 16 Février 1793

Date

[1793]

Cote

241042

4
Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts et municipalités de son ressort, relativement à l'impot. [6 Juillet 1790]

15 medias

Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts et municipalités de son ressort, relativement à l'impot. [6 Juillet 1790]

Date

1791

Cote

241041

5
Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [Fait au Directoire à Besançon le 19 Octobre 1790]

8 medias

Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [Fait au Directoire à Besançon le 19 Octobre 1790]

Date

1790

Cote

241041

6
Les administrateurs composant le Directoire du Département du Doubs, commissaires cette part. Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [5 Novembre 1790]

7 medias

Les administrateurs composant le Directoire du Département du Doubs, commissaires cette part. Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [5 Novembre 1790]

Date

1790

Cote

241041

7
Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Frimaire 2e année républicaine

4 medias

Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Frimaire 2e année républicaine

Date

[1793]

Cote

241042

8
Les Administrateurs du Directoire du département du Doubs aux officiers municipaux des communes de son ressort. Besançon le 13 Novembre 1792

4 medias

Les Administrateurs du Directoire du département du Doubs aux officiers municipaux des communes de son ressort. Besançon le 13 Novembre 1792

Date

[1792]

Cote

241041

9
Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs du district... Besançon, le 27 Août 1793

2 medias

Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs du district... Besançon, le 27 Août 1793

Date

[1793]

Cote

241042

10
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Ventôse, 2e année de la République

4 medias

Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Ventôse, 2e année de la République

Date

[1794]

Cote

241042

11
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. Séance du 13 Juillet 1792...

4 medias

Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. Séance du 13 Juillet 1792...

Date

1792

Cote

241041

12
Adresse du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, sur les contributions publiques [4 Juillet 1792]

24 medias

Adresse du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, sur les contributions publiques [4 Juillet 1792]

Date

1792

Cote

241041

13
Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

22 medias

Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

Date

anII

Cote

241042

14
Adresse du directoire du département du Doubs au roi, du 3 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Adresse du directoire du département du Doubs au roi, du 3 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

Date

(1792)

Cote

241041, 52932

15
Proclamation du Directoire du Département du Doubs du 4 Septembre 1790

4 medias

Proclamation du Directoire du Département du Doubs du 4 Septembre 1790

Date

1790

Cote

241041

16
Adresse des administrateurs du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, du 24 Mars 1792...

2 medias

Adresse des administrateurs du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, du 24 Mars 1792...

Date

[1792]

Cote

241041

17
Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance du...2 ventôse, l'an 2

4 medias

Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance du...2 ventôse, l'an 2

Date

[1794]

Cote

241042

18
Proclamation du directoire du département du Doubs du 4 et du 29 septembre 1790

8 medias

Proclamation du directoire du département du Doubs du 4 et du 29 septembre 1790

Date

1790

Cote

241041