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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Compte-rendu par le directoire du département du Doubs à Messieurs les membres composant le conseil général de ce département, lors de leur première séance tenue le 3 novembre 1790

44 medias

Cote
241041
Date
(1790)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Compte-rendu par le directoire du département du Doubs...
2
Cote
241041
Date
(1792)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du directoire du département du Doubs à la séance...
3
Le Directoire du département du Doubs aux municipalités de son ressort. Besançon le 16 Février 1793

4 medias

Cote
241042
Date
[1793]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Le Directoire du département du Doubs aux municipalités...
4
Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts et municipalités de son ressort, relativement à l'impot. [6 Juillet 1790]

15 medias

Cote
241041
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts...
5
Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [Fait au Directoire à Besançon le 19 Octobre 1790]

8 medias

Cote
241041
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des registres du Directoire du département...
6
Les administrateurs composant le Directoire du Département du Doubs, commissaires cette part. Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [5 Novembre 1790]

7 medias

Cote
241041
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les administrateurs composant le Directoire du Département...
7
Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Frimaire 2e année républicaine

4 medias

Cote
241042
Date
[1793]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait du registre des délibérations du Directoire...
8
Les Administrateurs du Directoire du département du Doubs aux officiers municipaux des communes de son ressort. Besançon le 13 Novembre 1792

4 medias

Cote
241041
Date
[1792]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les Administrateurs du Directoire du département du...
9
Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs du district... Besançon, le 27 Août 1793

2 medias

Cote
241042
Date
[1793]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs...
10
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Ventôse, 2e année de la République

4 medias

Cote
241042
Date
[1794]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...
11
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. Séance du 13 Juillet 1792...

4 medias

Cote
241041
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...
12
Adresse du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, sur les contributions publiques [4 Juillet 1792]

24 medias

Cote
241041
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse du Directoire du département du Doubs, aux...
13
Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

22 medias

Cote
241042
Date
anII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs...
14
Adresse du directoire du département du Doubs au roi, du 3 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Cote
241041, 52932
Date
(1792)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse du directoire du département du Doubs au roi,...
15
Proclamation du Directoire du Département du Doubs du 4 Septembre 1790

4 medias

Cote
241041
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Proclamation du Directoire du Département du Doubs...
16
Adresse des administrateurs du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, du 24 Mars 1792...

2 medias

Cote
241041
Date
[1792]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse des administrateurs du Directoire du département...
17
Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance du...2 ventôse, l'an 2

4 medias

Cote
241042
Date
[1794]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait du registre des délibérations du Directoire...
18
Proclamation du directoire du département du Doubs du 4 et du 29 septembre 1790

8 medias

Cote
241041
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Proclamation du directoire du département du Doubs...