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  1. Résultat n°1
    Compte-rendu par le directoire du département du Doubs à Messieurs les membres composant le conseil général de ce département, lors de leur première séance tenue le 3 novembre 1790

    44 medias

    Compte-rendu par le directoire du département du Doubs à Messieurs les membres composant le conseil général de ce département, lors de leur première séance tenue le 3 novembre 1790

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    (1790)

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Compte-rendu par le directoire du département du Doubs...
  2. Résultat n°2

    Arrêté du directoire du département du Doubs à la séance du 16 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    (1792)

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du directoire du département du Doubs à la séance...
  3. Résultat n°3
    Le Directoire du département du Doubs aux municipalités de son ressort. Besançon le 16 Février 1793

    4 medias

    Le Directoire du département du Doubs aux municipalités de son ressort. Besançon le 16 Février 1793

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1793]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Le Directoire du département du Doubs aux municipalités...
  4. Résultat n°4
    Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts et municipalités de son ressort, relativement à l'impot. [6 Juillet 1790]

    15 medias

    Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts et municipalités de son ressort, relativement à l'impot. [6 Juillet 1790]

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1791

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Directoire du département du Doubs aux districts...
  5. Résultat n°5
    Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [Fait au Directoire à Besançon le 19 Octobre 1790]

    8 medias

    Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [Fait au Directoire à Besançon le 19 Octobre 1790]

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1790

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des registres du Directoire du département...
  6. Résultat n°6
    Les administrateurs composant le Directoire du Département du Doubs, commissaires cette part. Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [5 Novembre 1790]

    7 medias

    Les administrateurs composant le Directoire du Département du Doubs, commissaires cette part. Extrait des registres du Directoire du département du Doubs. [5 Novembre 1790]

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1790

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les administrateurs composant le Directoire du Département...
  7. Résultat n°7
    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Frimaire 2e année républicaine

    4 medias

    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Frimaire 2e année républicaine

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1793]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des délibérations du Directoire...
  8. Résultat n°8
    Les Administrateurs du Directoire du département du Doubs aux officiers municipaux des communes de son ressort. Besançon le 13 Novembre 1792

    4 medias

    Les Administrateurs du Directoire du département du Doubs aux officiers municipaux des communes de son ressort. Besançon le 13 Novembre 1792

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1792]

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les Administrateurs du Directoire du département du...
  9. Résultat n°9
    Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs du district... Besançon, le 27 Août 1793

    2 medias

    Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs du district... Besançon, le 27 Août 1793

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1793]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Le Directoire du département du Doubs aux administrateurs...
  10. Résultat n°10
    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Ventôse, 2e année de la République

    4 medias

    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance publique du 29 Ventôse, 2e année de la République

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1794]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...
  11. Résultat n°11
    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. Séance du 13 Juillet 1792...

    4 medias

    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. Séance du 13 Juillet 1792...

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1792

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...
  12. Résultat n°12
    Adresse du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, sur les contributions publiques [4 Juillet 1792]

    24 medias

    Adresse du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, sur les contributions publiques [4 Juillet 1792]

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1792

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Directoire du département du Doubs, aux...
  13. Résultat n°13
    Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

    22 medias

    Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    anII

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs...
  14. Résultat n°14
    Adresse du directoire du département du Doubs au roi, du 3 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Adresse du directoire du département du Doubs au roi, du 3 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    (1792)

    Cote

    241041, 52932

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du directoire du département du Doubs au roi,...
  15. Résultat n°15
    Proclamation du Directoire du Département du Doubs du 4 Septembre 1790

    4 medias

    Proclamation du Directoire du Département du Doubs du 4 Septembre 1790

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1790

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation du Directoire du Département du Doubs...
  16. Résultat n°16
    Adresse des administrateurs du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, du 24 Mars 1792...

    2 medias

    Adresse des administrateurs du Directoire du département du Doubs, aux citoyens de son ressort, du 24 Mars 1792...

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1792]

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse des administrateurs du Directoire du département...
  17. Résultat n°17
    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance du...2 ventôse, l'an 2

    4 medias

    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs, à la séance du...2 ventôse, l'an 2

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    [1794]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des délibérations du Directoire...
  18. Résultat n°18
    Proclamation du directoire du département du Doubs du 4 et du 29 septembre 1790

    8 medias

    Proclamation du directoire du département du Doubs du 4 et du 29 septembre 1790

    Auteur

    Doubs (Département) (Directoire)

    Date

    1790

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation du directoire du département du Doubs...