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  1. Résultat n°1
    [ Circulaire du Directoire du département du Doubs du 26 décembre 1790]

    2 medias

    [ Circulaire du Directoire du département du Doubs du 26 décembre 1790]

    Auteur

    Doubs (Dépt.). Directoire

    Date

    [1790]

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [ Circulaire du Directoire du département du Doubs...
  2. Résultat n°2
    Arrêté du directoire du département du Doubs, du 19 mars 1792 l'an 4e de la liberté. Tarif à suivre provisiorement pour la taxe des témoins, en exécution de l'article XV du titre VI de la loi du 29 septembre 1791

    4 medias

    Arrêté du directoire du département du Doubs, du 19 mars 1792 l'an 4e de la liberté. Tarif à suivre provisiorement pour la taxe des témoins, en exécution de l'article XV du titre VI de la loi du 29 septembre 1791

    Auteur

    Doubs (Dépt.). Directoire

    Date

    (1792)

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du directoire du département du Doubs, du 19...
  3. Résultat n°3
    Arrêté du directoire du département du Doubs du 16 floréal an IIIe de la République française, une et indivisible. Tarif à suivre provisoirement pour la taxe des témoins

    3 medias

    Arrêté du directoire du département du Doubs du 16 floréal an IIIe de la République française, une et indivisible. Tarif à suivre provisoirement pour la taxe des témoins

    Auteur

    Doubs (Dépt.). Directoire

    Date

    [ca1795]

    Cote

    BR.226.17, 241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du directoire du département du Doubs du 16...
  4. Résultat n°4
    [Lettre circulaire des administrateurs composant le directoire du département du Doubs, datée de Besançon, le 21 septembre 1791]

    4 medias

    [Lettre circulaire des administrateurs composant le directoire du département du Doubs, datée de Besançon, le 21 septembre 1791]

    Auteur

    Doubs (Dépt.). Directoire

    Date

    [1791]

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [Lettre circulaire des administrateurs composant le...
  5. Résultat n°5
    [Lettre circulaire des administrateurs composant le directoire du département du Doubs, datée de Besançon, le 2 décembre 1791.]

    2 medias

    [Lettre circulaire des administrateurs composant le directoire du département du Doubs, datée de Besançon, le 2 décembre 1791.]

    Auteur

    Doubs (Dépt.). Directoire

    Date

    [1791]

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • [Lettre circulaire des administrateurs composant le...
  6. Résultat n°6
    Proclamation du directoire du département du Doubs

    4 medias

    Proclamation du directoire du département du Doubs

    Auteur

    Doubs (Dépt.). Directoire

    Date

    (1791

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation du directoire du département du Doubs