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  1. Résultat n°1

    ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage de la voie d'accès sur CES : dossier de marché (1970-1971). ZI de Chateaufarine, extension et installation de l'éclairage public, voie n°4 (marché n° 17/73), voie n°3 (marché n°74/27) : dossier de consultation des entreprises, plans (1974). ZUP de Planoise, quartier des Epoisses et quartier de Chateaufarine, éclairage public, marché N°74-34, éclairage public : dossier de marché (1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    692W16

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et éclairage du terrain et des abords de la Malcombe : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1975). Courts de tennis à la Malcombe, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1984-1988). Réalisation d'un terrain de football en gaon synthétique, volet éclairage public : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2002-2003).

    Date

    1975-2003

    Cote

    692W40

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

    Date

    2009

    Cote

    692W61

    • Contexte : 692W

    • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
    • Déclaration d'intention de commencement des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

    Date

    2011

    Cote

    692W65

    • Contexte : 692W

    • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
    • Déclaration d'intention de commencement des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    692W20

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation : convention d'utilisation, plans, comptes rendus, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    692W52

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,6 Eclairage des supports de communication
    • Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.

    Date

    1991-1998

    Cote

    692W29

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Eclairage public, dissociation des réseaux d'éclairage public : charte de partenariat EDF/GDF/Ville, comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-2001

    Cote

    692W6

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Eclairage public, dissociation des réseaux d'éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  9. Résultat n°9

    Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique pour la conception des éclairages : dossier de marché.

    Date

    2001-2002

    Cote

    692W8

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

    Date

    1994-1996

    Cote

    692W32

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Journaux électroniques d'information, alimentation en électricité : plans, correspondance.

    Date

    1983-1984

    Cote

    692W49

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,6 Eclairage des supports de communication
    • Journaux électroniques d'information, alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés annuellement pour 1982 et 1983, marché n°81-122 : plans de travaux, schémas de câblage.

    Date

    1982-1983

    Cote

    692W24

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  13. Résultat n°13

    Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location, pose et dépose de motifs lumineux 2004 : dossier de marché et dossier technique.

    Date

    2004

    Cote

    692W48

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,5 Illumination de noël
    • Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public, travaux d'électricité, marché n°86-004 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

    Date

    1986-1989

    Cote

    692W15

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage public : plans, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1997

    Cote

    692W38

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre de Tassigny, travaux : dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    692W50

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,6 Eclairage des supports de communication
    • Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz), éclairage public : dossier de marché, dossier d'étude préalable, comptes-rendus de réunions de chantier, plans.

    Date

    1980-1982

    Cote

    692W30

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz),...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis, conventions d'exploitation avec Télécoms, listes des cabines, copies de plans.

    Date

    1972-1998

    Cote

    692W51

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,6 Eclairage des supports de communication
    • Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis,...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Mise en place du réseau LUMIERE : (unification des moyens d'information et d'échange en réseau étendu) : demande d'accord technique, convention ville de Besançon / EDF, plan.

    Date

    1995

    Cote

    692W9

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Mise en place du réseau LUMIERE : (unification des...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

    Date

    2009

    Cote

    692W60

    • Contexte : 692W

    • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
    • Déclaration d'intention de commencement des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  21. Résultat n°21

    Construction du parking de surface sur le site de la Bouloie, travaux d'électricité : dossier de consultation des entreprises, plans.

    Date

    1995-2000

    Cote

    692W10

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Construction du parking de surface sur le site de la...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  22. Résultat n°22

    Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09100, travaux de dissociation des réseaux : dossier de marché.

    Date

    2001

    Cote

    692W3

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09100,...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    692W43

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs, installation et alimentation en électricité : listes des emplacements, plans, notes.

    Date

    1969-1987

    Cote

    692W53

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,6 Eclairage des supports de communication
    • Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

    Date

    2008

    Cote

    692W59

    • Contexte : 692W

    • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
    • Déclaration d'intention de commencement des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  26. Résultat n°26

    ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    692W28

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  27. Résultat n°27

    Tunnel fluvial sous la Citadelle, éclairage : dossier de consultation des entreprises (marché n°2108900), études, comptes rendus de réunions, correspondance, notes.

    Date

    2001

    Cote

    692W33

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Tunnel fluvial sous la Citadelle, éclairage : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  28. Résultat n°28

    Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie de gaz : contrats de concession, charte de partenariat, déclaration d'occupation du domaine public.

    Date

    1996

    Cote

    692W54

    • Contexte : 692W

    • 2, Consommation et distribution d'électricité
    • Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73 / RD11 et RD 106E) : dossier technique, dossier de marché, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1990

    Cote

    692W27

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  30. Résultat n°30

    Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

    Date

    2011

    Cote

    692W66

    • Contexte : 692W

    • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
    • Déclaration d'intention de commencement des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  31. Résultat n°31

    ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

    Date

    1977-1978

    Cote

    692W18

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  32. Résultat n°32

    Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.

    Date

    2001-2002

    Cote

    692W56

    • Contexte : 692W

    • 2, Consommation et distribution d'électricité
    • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09000, travaux d'électricité 2001 : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    2001

    Cote

    692W2

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09000,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  34. Résultat n°34

    Préparation des programmes d'éclairage public : notes, plans, correspondance.

    Date

    1990-1993

    Cote

    692W58

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Préparation des programmes d'éclairage public : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  35. Résultat n°35

    Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe 3 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    692W42

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  36. Résultat n°36

    Eclairage public, programme 2000, parc d'activité Lafayette: dossier de consultation des entreprises. Parc scientifique et industriel, travaux d'électricité : dossier de marché et dossier technique. Eclairage public, programme 2000, travaux d'électricité : dossier technique des projets. Eclairage public, programme 2000 : dossier de marché.

    Date

    2000

    Cote

    692W1

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
    • Eclairage public, programme 2000, parc d'activité Lafayette:...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage public (chemin des Montboucons) : plans, dossier de marché, comptes rendus réunions de chantier, dossier de consultation (marché n°39/2002) (2002-2003).Thémis zones ZB et ZC, éclairage : dossier de consultation des entreprises(2004). Thémis, éclairage public voies LB et NO : dossier de consultation des entreprises (2005).

    Date

    2002-2006

    Cote

    692W34

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  38. Résultat n°38

    Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la place, des façades et de la fontaine : dossier de consultation des entreprises, études.

    Date

    2002-2005

    Cote

    692W36

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,3 Eclairage des places
    • Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Illumination de noël. - Marché n°153/2001, location de motifs lumineux, pose et dépose de motifs lumineux 2001 : dossier de marché et dossier technique.

    Date

    2001

    Cote

    692W45

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,5 Illumination de noël
    • Illumination de noël. - Marché n°153/2001, location...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et dépose de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique. Illumination de noël. - Marché n°102/2003, location de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique.

    Date

    2003

    Cote

    692W47

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,5 Illumination de noël
    • Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE