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  1. Résultat n°1

    Projet de canal Rhin Rhône à grand gabarit : dossier du conseil municipal du lundi 6 juillet 1992, dossier relatif la manifestation du 9 juin 1996, dossier du collectif des élus du Doubs opposés au grand canal de la réunion du 25 mai 1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    718W7

    • Contexte : 718W

    • Projet de canal Rhin Rhône à grand gabarit : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Taxe professionnelle, exonération temporaire de certaines entreprises : délibérations, notes.

    Date

    1979-1991

    Cote

    718W10

    • Contexte : 718W

    • Taxe professionnelle, exonération temporaire de certaines...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  3. Résultat n°3

    Etudes relatives à l'économie et l'emploi à Besançon, menées par le Service développement de l'économie.

    Date

    1982-1994

    Cote

    718W4

    • Contexte : 718W

    • Etudes relatives à l'économie et l'emploi à Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  4. Résultat n°4

    Association Le Roseau, aide financière : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

    Date

    2002

    Cote

    718W8

    • Contexte : 718W

    • Association Le Roseau, aide financière : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  5. Résultat n°5

    Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. HOCKEY CLUB BISONTIN INTERMED BESANCON MAPE MAQUETTE ARCHITECTURE PATRIMOINE ENVIRONNEMENT MICROPOLIS MJC DE PALENTE OB OLYMPIQUE BISONTIN OFFICE MUNICIPAL HLM DE BESANCON OFFICE DU TOURISME DE BESANCON OPERA THEATRE DE BESANCON ORANGE PARI POUR UNE AIDE A LA REUSSITE PAR L'INSERTION PROJET AURORE PSB PROMO SPORT BESANCON RADIO BIP

    Date

    1990-2000

    Cote

    718W13

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - structures financées par la ville...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. ADAPEI ADDSEA - Le Rond-Point ALEPH AMAD ANTENNE PETITE ENFANCE ARETE AIS AAVI ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE MONTRAPON ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE BESANCON ET SES ENVIRONS ASSOCIATION SPORTIV ET D'EDUCATION POPULAIRE DU FOYER MIXTE DES JEUNES TRAVAILLEUR ET DU QUARTIER DES CRAS ASOP ASPTT BANQUE ALIMENTAIRE DU DOUBS BESANCON BASKET COMTE

    Date

    1990-2000

    Cote

    718W11

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - structures financées par la ville...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  7. Résultat n°7

    Etudes relatives à l'économie à Besançon, menées par le Service développement de l'économie: - Le secteur de l'enseignement [1990] - Grands traits de l'économie de Besançon [1990] - Evolution du secteur bancaire entre 1985 et 1995 (1996). - Evolution du secteur bancaire entre 1986 et 1996 (1997) - Panorama du secteur tertiaire bisontin, évolution entre 1982 et 1990 (1994). - Besançon, leader dans les domaines de l'automatisme et machines spéciales (1994). - Le renouveau économique et industriel de Besançon (1997) - Les champions de l'innovation, 1997 Le cru du 10ème anniversaire (1997) - Le développement économique de Besançon : une priorité en marche (1996) - Etude du potentiel de Chalandise, ville de Besançon, quartier de Planoise (1996). - Diagnostic globalisation 2000, bassin d'emploi de Besançon (1999). - Mission de prospection en Suisse (1993). - Ville de Besançon, l'emploi au coeur (1996). - Rapport sur la rentabilité économique et le coût social [1995].

    Date

    1990-1997

    Cote

    718W5

    • Contexte : 718W

    • Etudes relatives à l'économie à Besançon, menées par...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'économie à Besançon (documents du centre municipal de promotion et de développement économiques) : listes d'adresses d'établissements industriels et tertiaires à Besançon, études relatives à l'économie de l'agglomération de Besançon, bulletins du centre municipal de promotion et de développement économiques.

    Date

    1974-1981

    Cote

    659W8

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • I. Environnement et économie
    • L'économie à Besançon
    • Dossier relatif à l'économie à Besançon (documents...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Commission 2, économie : rapports de commission, comptes-rendus de réunion (2004). Compétence Economie, suivi des dossiers : notes, correspondance (2004-2005). Technopole Microtechnique et Scientifique (TEMIS), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus (2003-2004) ; groupe de pilotage : rapports, comptes-rendus (2004) ; suivi des dossiers : correspondance, notes, plaquettes, revue de presse (2004).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2W_GB2

    • Contexte : 2W_GB

    • Commission 2, économie : rapports de commission, comptes-rendus...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Etudes relatives à l'économie à Besançon : - Réflexions sur l'action de la ville dans le domaine de l'industrie et de l'emploi (1977) - Le secteur bancaire bisontin, un réseau en mutation, au centre de l'activité industrielle (1992) - Schéma directeur de l'agglomération de Besançon, un porter à connaissance de la vision de la ville de Besançon sur celui-ci (1997). - Espace industriel Trépillot-Tilleroyes, Besançon une ville capitale [1990] - Besançon, une ville capitale (1991). - Enseignement supérieur, dossier de travail (1995). - Le temps, Besançon, précisément... (1996). - Besançon de la capitale à la métropole (1996) - Première rencontre des entreprises du génie bio médical et des services du centre hospitalier universitaire (1994) - Projet de ville, horizon 2001 -une région, une ville, une université (1998) - Enseigner la ville, l'exemple de Besançon ( 1997) - Grand trait de l'économie bisontine (1991) - Le développement économique d'une capitale régionale : Besançon citadelle assiégée ou métropole en devenir ? (1996)

    Date

    1977-2001

    Cote

    718W6

    • Contexte : 718W

    • Etudes relatives à l'économie à Besançon : - Réflexions...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  11. Résultat n°11

    Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. BOUTIQUE ACCUEIL DU JOUR BRC BUC ESCRIME COMITE DE QUARTIER ROSEMONT SAINT FERJEUX COMPAGNIE BACCHUS CPB CLUB PUGILLISTIQUE BISONTIN CROQU'LIVRE CSCV CONFEDERATION SNDICALE DU CADRE DE VIE CTB COMPAGNIE DE TRANSPORT DE BESANCON ENERGIE CITES ESBF ENTENTE SPORTIVE BISONTINE FEMININE ESBM ENTENTE SPORTIVE BISONTINE MASCULINE ESPACE BESANCON PLANOISE FC CONSOMMATEUR FOYER DE LA CASSOTTE FOYER MIXTE DES JEUNES TRAVAILLEURS HABITAT25

    Date

    1990-2000

    Cote

    718W12

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - structures financées par la ville...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  12. Résultat n°12

    Centre municipal de promotion et de développement économique (1988), service développement économique (1989-1993), fonctionnement : bilans des activités (1988-1993), notes de synthèse hebdomadaire (1991-1992).

    Date

    1988-1993

    Cote

    718W1

    • Contexte : 718W

    • Centre municipal de promotion et de développement économique...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  13. Résultat n°13

    Emplois Jeunes. - Convention avec le CNASEA : délibération, convention, avenants, fiche des structures cofinancées par la ville, état des paiements, appels de fonds, étude et pérennisation des Emplois Jeunes

    Date

    1997-2000

    Cote

    718W17

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - Convention avec le CNASEA : délibération,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  14. Résultat n°14

    Service Economie, emploi et tourisme, fonctionnement : comptes rendus de réunions, études, notes, correspondance.

    Date

    1998-2002

    Cote

    718W2

    • Contexte : 718W

    • Service Economie, emploi et tourisme, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville, volet emploi : programmation, contrat, comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    2001-2002

    Cote

    718W3

    • Contexte : 718W

    • Contrat de ville, volet emploi : programmation, contrat,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  16. Résultat n°16

    Emplois Jeunes. - Dispositif et pilotage : rapport du conseil municipal, délibérations municipales, notes, circulaires, comptes rendus du comité de pilotage du 17 décembre 1997 au 2 septembre 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    718W15

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - Dispositif et pilotage : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  17. Résultat n°17

    Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. RADIO SUD RCF RADIOS CHRETIENNES EN FRANCE REGIE DES QUARTIERS DE BESANCON SAFC SOCIETE ANONYME DE FRANCHE COMTE SAIEMB SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE BESANCON SAUF'ART SECOURS POPULAIRE FRANCAIS SAINT CLAUDE GYMNASTIQUE SEM DE LA CITADELLE SNB SPORT NAUTIQUE BISONTIN SOLITAIRES INTEMPESTIFS LE SYNDICAT VILLE DE BESANCON RENOUVELLEMENT ECONOMIQUE

    Date

    1990-2000

    Cote

    718W14

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - structures financées par la ville...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  18. Résultat n°18

    Conventions de location assortie de promesse de vente liant la ville de Besançon à des entreprises : notes, bilans, états des règlements, listes des entreprises.

    Date

    1986-1987

    Cote

    718W9

    • Contexte : 718W

    • Conventions de location assortie de promesse de vente...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  19. Résultat n°19

    Emplois Jeunes. - Dispositif et pilotage : comptes rendus du comité de pilotage du 10 septembre 1998 au 2 juillet 2001, forum départemental du 1 décembre 1999 (1998-2001). Phase de suivi et bilans : rapport, notes, bilans (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    718W16

    • Contexte : 718W

    • Emplois Jeunes. - Dispositif et pilotage : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL