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Résultat n°1

Locaux situés Fort de Bregille (espaces associatifs et centres aérés), suivi des aménagements et des travaux de mise en conformité : correspondance, plans du projet, comptes-rendus de réunion de chantier, comptes rendus de coordination (1994-1999).

Date

1994-1999

Cote

499W8

Résultat n°2

Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

Date

1990-1996

Cote

499W15

Résultat n°3

Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise) et Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993).

Date

1991-1993

Cote

499W7

Résultat n°4

Caisse des Ecoles, comptabilité : correspondance, extrait de délibérations, budget primitif (2001 et 2002), compte administratif (2002), budget supplémentaire (2000 et 2002).

Date

2000-2002

Cote

499W4

Résultat n°5

Ludothèque de Palente-Orchamps (5 rue Berlioz) gérée par les Francas, suivi de l'ouverture et du fonctionnement : correspondance, extraits de délibération, notes, factures (copies) (1995-1997).

Date

1995-1997

Cote

499W10

Résultat n°6

Demande de travaux de la Caisse des Ecoles auprès des différents services de la mairie : formulaires de demande d'intervention (1995-1997).

Date

1995-1997

Cote

499W11

Résultat n°7

Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement) par la Direction régionale de la Jeunesse et des Sports de Franche-Comté (8 août 2000) : correspondance, compte-rendu de visite (2000).

Date

2000

Cote

499W13

Résultat n°8

Centre de loisirs sur le territoire de la commune, organisation : formulaires de déclaration d'organisation de centres de loisirs de la préfecture de Région auprès de la mairie (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

499W5

Résultat n°9

Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de France (Planoise), suivi de la Caisse des Ecoles : correspondance, copies de factures, convention CAF/Ville (16 juin 1993 : originale et copies), notes, devis et factures (originaux et copies) (1993-1995).

Date

1993-1995

Cote

499W6

Résultat n°10

Bâtiments et matériel des centres de loisirs, dégradations : état du matériel volé au centre de loisirs des petits loups (67 rue Mirabeau) le 06/01/1995, procès-verbal d'effraction à l'école Viotte (02/06/1995), plans (1995).

Date

1995

Cote

499W12

Résultat n°11

Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de rénovation de 2 pièces : correspondance, plans, liste du mobilier, factures (copies et originales) (1995-1997).

Date

1995-1997

Cote

499W14

Résultat n°12

Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2003 : correspondance, bordereaux de versement des régisseurs des recettes, contentieux relatifs au retard de paiement par les usagers de la Caisse des Ecoles, budget supplémentaire (2002 et 2003), compte administratif (2002).

Date

2002-2003

Cote

499W19

Résultat n°13

Sinistre (incendie) dans les locaux du 65 rue Mirabeau (22-23 janvier 2001), suivi : procès-verbal, correspondance (2001).

Date

2001

Cote

499W16

Résultat n°14

Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

Date

1991-1998

Cote

499W18

Résultat n°15

Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993)

Date

1991-1993

Cote

499W17

Résultat n°16

Quartier des Clairs-Soleils, réaménagement des locaux d'animation (67-73 rue Mirabeau) : correspondance, présentation du projet, comptes rendus de réunion, plans (1996-1999).

Date

1996-1999

Cote

499W9

Résultat n°17

Caisse des Ecoles, réglementation générale sur le fonctionnement : décrets, bulletin officiel, circulaires (copies) (1867-2001).

Date

1867-2001

Cote

499W1

Résultat n°18

Caisse des Ecoles, historique : extraits de délibération, recueil intitulé "40 ans de vie d'un établissement public du comité de la caisse des Ecoles de la Ville de Besançon de 1955-1995 (1955-1995).

Date

1955-1995

Cote

499W2

Résultat n°19

Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2005 : documents préparatoires au Conseil d'administration de l'année 2005, compte de gestion (2004), budget primitif (2005).

Date

2004-2005

Cote

499W21

Résultat n°20

Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2004 : budget primitif (2004), compte rendu du Conseil d'administration du 24 mars 2004, compte administratif (2003).

Date

2003-2004

Cote

499W20