ELECTION SENATORIALE - Recherche

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Elections sénatoriales du 27 septembre 1998, désignation des délégués et des suppléants, désignation délégués remplaçants : procès-verbaux de l'élection des délégués et suppléants, listes des candidats, correspondance

Date

1998

Cote

457W12
- Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.
- Elections sénatoriales du 27 septembre 1998, désignation...
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
2
Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections au Parlement Européen des 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections régionales du 16 mars 1986 : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections du 2 septembre 1962 des délégués sénatoriaux supplémentaires et suppléants : délibération du Conseil Municipal

Date

1958-1989

Cote

41W18
- Contexte : 41W
- Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...
Producteur :

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES
3
Elections sénatoriales de 1980 et 1988 : coupures de presse, tracts, affiches, professions de foi, listes, documents relatifs à la composition du corps électoral, dossier préparatoire élaboré par le cabinet du maire

Date

1980-1988

Cote

465W29
- Contexte : 465W
- Elections sénatoriales de 1980 et 1988 : coupures de...
Producteur :

SERVICE DOCUMENTATION

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