ENTREPRISE INDUSTRIELLE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.	Cote 5W_GB7	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...
Résultat n°2	Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension des établissements Schlumberger sur Planoise : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1998-2001).	Cote 456W462	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension...
Résultat n°3	BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).	Cote 5W_GB6	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
Résultat n°4	Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.	Cote 5W_GB10	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°5	Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).	Cote 5W_GB14	Date 1992-2002	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
Résultat n°6	Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Entreprise Cordier (2002) ; DATC (2002) ; Darty (2001) ; Décathlon (2000) ; DG Création (2001) ; Dodane Gravure (2001) ; Digital Surf (1999) ; ECE Intertechnique (2002)/	Cote 456W467	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Implantations des entreprises/établissements sur le...
Résultat n°7	Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession d'un lot à la société Cidest dans le lotissement communal rue Thomas Edison : correspondance (2004) ; relations Ville de Besançon/société Diaclone : correspondance, notes, documentation professionnelle (2004) ; redéploiement de Besançon Formation sur une parcelle de terrain située au 7 rue A. de Vigny : correspondance, notes (2004) ; commercialisation d'une parcelle de terrain située rue Thomas Edison pour la société Akkus Informatique ; contentieux entre la société de transports Jeantet et les riverains de la rue des Founottes suite à un projet d'extension : correspondance, notes, extraits de délibération (2003-2004) ; projet d'acquisition par la société Perrenot d'un terrain situé dans la zone d'activité des Champs Montants (rue Gabor) (2004) ; projet de cession de la propriété Superior (Prés-de-Vaux) entre la SAIEMB et la Ville de Besançon (2003) ; projet de création d'un magasin Leroy Merlin à Chateaufarine, enquête préalable à la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : : rapport (copie, 2006).	Cote 539W44	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement... Cession et acquisition de parcelles de terrain, cession...
Résultat n°8	Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Prop'car (2000) ; Protomeca (1999) ; RDB Laboratoire (1996) ; Ets Reboul (2001) ; Renault - rue Belin (2000) ; Sani Est (2001) ; Setra nettoyage (2000) ; SFTI (2000) ; SNDR (2000) ; Sonacotra (1997) ; Sibra (2000) ; Sigec (2001) ; Palais des Sports (2000-2001) ; Super U (2003) ; Swatch (2001) ; Tirep (2001) ; Top Microtechnologie (2001) ; Top Sign (2002) ; Ets Tournier (2000-2001) ; Unostra (2000) ; Usicarb (2001) ;Vatageot (2000) ; Vector (2002) ; XL Technique (2002) ; Worldplas (2000-2001).} Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Généralités : comptes rendu du réunion des services urbanisme et économie relative à la disponibilité foncière pour l'implantation d'activités (18 mai 2001) , correspondance (1999-2001)	Cote 456W465	Date 1997-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Implantations des entreprises/établissements sur le...
Résultat n°9	USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).	Cote 5W_GB16	Date 1990-2003	Lieu -	Type de document NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
Résultat n°10	Implantations des entreprises/établissements sur le territoire de la commune. - Suivi : dossier-type (correspondance, extrait de délibération, plans). Classement par ordre alphabétique d'entreprise/établissement. {Adapei (2003) ; Agena (1997) ; Bat'Agi (2001-2002) ; ADRG (2000) ; Alpia (2000) ; Anatole (2000) ; Assedic (1998-2002) ; Augé Découpage (2000-2001) ; Auréa (1998) ; Baud (1999-2000) ; Besançon Formation (1998-2001) ; Big Bang (2000-2002) ; Bistrot de la Crèpe (1999); Boireau Dodane (2000) ; Bonglet (2000) ; Boulanger (1999) ; Bonnet Ambulance (2000) ; Eurl Brozzetti (2000); Burdin Bossert (2000) ; Burcom (2000) ; Ets Chaillard (1999) ; SA Ciatripa (2000-2001) ; Cirmad Est (2002) ; Citycar -Steve Auto (2002) ; Cobra (2000) ; Entreprise Lu (2000) ; ERG (2002) ; Esso (2001) ; FCI (2000-2003) ; Fralsen (2000) ; France Vibrations (2000) ; Glass 25 (2000) ; IER (2001) ; Imasonic (2000).}	Cote 456W463	Date 1998-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Implantations des entreprises/établissements sur le...
Résultat n°11	Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'entreprise : correspondance, plans (1992-1993).	Cote 456W405	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble...
Résultat n°12	Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation d'un restaurant : correspondance, note, plans, documentation de l'entreprise (1990-1991).	Cote 456W485	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation...
Résultat n°13	Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision, usine du Barlot, site des Quatre Vents), projet d'extension : correspondance, plans (1989).	Cote 456W474	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme... Urbanisme - Généralités Relations avec les entreprises Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision,...
Résultat n°14	Pépinière d'entreprises de Palente, transfert de la gestion de la Ville de Besançon à la CAGB : plan d'implantation (2001), état des lieux et inventaire dressés le 18/12/2002, règlement de co-propriété et état descriptif de division (22/09/1987), état des biens mobiliers mis à disposition de la Boutique de Gestion par la Ville de Besançon et transférés à la CAGB (23/12/2002)	Cote 34W_GB34	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Pépinière d'entreprises de Palente, transfert de la...
Résultat n°15	ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).	Cote 5W_GB15	Date 1974-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
Résultat n°16	Boutique de Gestion de France Comté (Pépinière d'entreprises de Palente), suivi du fonctionnement : rapports annuels d'activité des boutiques de Gestions pour 2002, 2003 et 2005, dossiers de candidatures des entreprises déposés au cours de l'année 2004 (2002-2005).	Cote 34W_GB7	Date 2002-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Boutique de Gestion de France Comté (Pépinière d'entreprises...
Résultat n°17	Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).	Cote 5W_GB18	Date 1998-2004	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
Résultat n°18	Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).	Cote 5W_GB8	Date 1997-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°19	LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).	Cote 5W_GB4	Date 1995-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...
Résultat n°20	Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003). Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).	Cote 5W_GB12	Date 1989-2003	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers... Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...

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Implantations des entreprises. - Suivi de l'extension des établissements Schlumberger sur Planoise : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1998-2001).

Entreprise "SIOR". - Projet de construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'entreprise : correspondance, plans (1992-1993).

Etablissement Mac Donald's. - Projet d'implantation d'un restaurant : correspondance, note, plans, documentation de l'entreprise (1990-1991).

Société SOCOP (société comtoise d'outillage de précision, usine du Barlot, site des Quatre Vents), projet d'extension : correspondance, plans (1989).

Boutique de Gestion de France Comté (Pépinière d'entreprises de Palente), suivi du fonctionnement : rapports annuels d'activité des boutiques de Gestions pour 2002, 2003 et 2005, dossiers de candidatures des entreprises déposés au cours de l'année 2004 (2002-2005).