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1

Equipement scolaire et universitaire, travaux : procès-verbaux des réunions des autorités académiques et chefs d'établissements scolaires et universitaires

Date

1961-1976

Cote

28W89

2

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : comptes-rendus de réunion, notamment du comité de pilotage, documentation, correspondance, études, notes, documents de présentation.

Date

2000-2004

Cote

7W_GB4

3

Fourniture et pose de clôtures et filets de protection, square Pergaud / Plateau EPS Condorcet, : dossier de marché (marché 95-187, attributaire Cofence) : dossier de marché Enlèvement de jeux (suite à nouvelle réglementation) : dossier de marché (marché 97-131, attributaire : Roux) Pose d'aire de jeux Square Buffon et rue du Languedoc, : dossier de marché (marché 97-149, attributaire Domon) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 96-260, attribué à SINEUGRAF) Aires de jeux, pose de panneaux d'information : dossier de marché (marché de 1997 attribué à ABC diffusion) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 95-198, attribué à SINEUGRAF) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 97-213 attribué à SINEUGRAF) Aménagement des cours, groupe scolaire Granvelle, (aires de jeux) : dossier de marché (marché 97-190) Aménagement d'aires de jeux, rue de l'Amitié, : dossier de marché (marché 96-246)

Date

1995-1997

Cote

383W4

4

Rue du Piémont, aménagement d'une aire de retournement de bus : factures, détail estimatif, plan (1983). Square Cusenier, remise en état de la clôture : dossier de marché n°82-138 (1982-1984). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, rue de Fribourg. - Aménagement de la Combe Fribourg en aire de jeux : pièces de marché, plans du 1er projet (1981). - Aménagement d'un jeu de boules : plan, détail estimatif (1979). - Ecole maternelle Fribourg, aménagement des abords : détail estimatif et descriptif des lots voirie, assainissement et espaces verts, acte d'engagement du lot espaces verts (1978).

Date

1978-1984

Cote

354W251

5

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, actualisation du programme d'ensemble : programme de logements, d'équipements socioéducatifs, tertiaires, commerciaux et note de synthèse (1971) ; quartier de Chateaufarine, projet pour les espaces libres : dossier de consultation des entreprises (1970)

Date

1970-1971

Cote

46W40