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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.

Date

1991-1993

Cote

109W3

Résultat n°2

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).

Date

2002-2008

Cote

70W_GB7

Résultat n°3

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

Date

2010

Cote

47W_GB12

Résultat n°4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

Date

2007

Cote

47W_GB2

Résultat n°5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

1974-2001

Cote

335W19

Résultat n°6

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).

Date

2001-2008

Cote

70W_GB8

Résultat n°7

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).

Date

1995-2001

Cote

502W7

Résultat n°8

Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).

Date

1993

Cote

109W11

Résultat n°9

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

Date

1998-2000

Cote

502W5

Résultat n°10

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

Date

1987-2000

Cote

502W18

Résultat n°11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.

Date

2007-2008

Cote

47W_GB3

Résultat n°12

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.

Date

1991-1997

Cote

502W9

Résultat n°13

District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)

Date

1992-1994

Cote

457W14

Résultat n°14

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

Date

1965-1971

Cote

88W8

Résultat n°15

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance

Date

1981-2004

Cote

451W3

Résultat n°16

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

Date

1998-2001

Cote

502W2

Résultat n°17

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.

Date

2009

Cote

47W_GB9

Résultat n°18

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

Date

1969-1988

Cote

451W2

Résultat n°19

Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

Date

1991-1993

Cote

109W8

Résultat n°20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.

Date

2010

Cote

47W_GB11