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  1. Résultat n°1

    Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W3

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  2. Résultat n°2

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    70W_GB7

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  3. Résultat n°3

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB12

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    47W_GB2

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  5. Résultat n°5

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    70W_GB8

    • Contexte : 70W_GB

    • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  7. Résultat n°7

    District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    502W7

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).

    Date

    1993

    Cote

    109W11

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  9. Résultat n°9

    District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    502W5

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

    Date

    1987-2000

    Cote

    502W18

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    47W_GB3

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  12. Résultat n°12

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.

    Date

    1991-1997

    Cote

    502W9

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    457W14

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  14. Résultat n°14

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

    Date

    1965-1971

    Cote

    88W8

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance

    Date

    1981-2004

    Cote

    451W3

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W2

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    47W_GB9

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  18. Résultat n°18

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1988

    Cote

    451W2

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

    Date

    1991-1993

    Cote

    109W8

    • Contexte : 109W : Conseil des communes du Grand Besançon.

    • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB11

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE