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Résultat n°1

Reprise en béton du clocher et traitement des surfaces : dossier de marché n°92-58 (1992) ; reprise du béton du beffroi : plans, reportage photographique, état des lieux, documentation, devis, factures (1993) ; refonte de la grosse cloche et travaux divers : plans, correspondance, dossier de suivi des vitraux, reportage photographique, devis, rapport d'inspection du clocher (1993-2005).

Date

1992-2005

Cote

245W_GB267

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

Date

1977

Cote

377W553

Résultat n°3

Restauration du clocher (sans suite) : plans et dossier de préparation du marché de maîtrise d'œuvre (2009) ; mise en place d'un "pare-gravois" sur la façade principale (marché n°CD6171) : dossier de marché (2009).

Date

2009

Cote

245W_GB270

Résultat n°4
Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : étude, plan au sol.

1 media

Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : étude, plan au sol.

Date

s.d.

Cote

2Fi601

Résultat n°5

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

Date

1933-1980

Cote

354W115

Résultat n°6
Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : plan au sol de la crypte.

1 media

Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : plan au sol de la crypte.

Date

s.d.

Cote

2Fi606

Résultat n°7
Eglise Saint-Martin des Chaprais. Coupe (+ clocher) de la nef (poutrage), coupe de l'église et de la crypte.

1 media

Eglise Saint-Martin des Chaprais. Coupe (+ clocher) de la nef (poutrage), coupe de l'église et de la crypte.

Date

s.d.

Cote

2Fi610

Résultat n°8

Eglise Saint Martin des Chaprais, travaux de réfection de la couverture : dossier de marché n°19 de 1984

Date

1984

Cote

655W102

Résultat n°9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

Résultat n°10

Immeuble sis 26 rue de l'Église, réfection de la toiture (marché n°98-118) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde.

Date

1998

Cote

785W397

Résultat n°11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

Résultat n°12
Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : plan au sol de l'édifice.

1 media

Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : plan au sol de l'édifice.

Date

s.d.

Cote

2Fi607

Résultat n°13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (2 dossiers) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

Date

1993

Cote

355W77

Résultat n°14

Mise en conformité des installations électriques (marché n°CD438) : DOE, pièces du dossier de marché.

Date

2006

Cote

245W_GB269

Résultat n°15

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

1893-1984

Cote

958W27

Résultat n°16
Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : coupe sur la Nef actuelle, coupe sur le Transept.

1 media

Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : coupe sur la Nef actuelle, coupe sur le Transept.

Date

s.d.

Cote

2Fi605

Résultat n°17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

Résultat n°18

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

Date

1992-1994

Cote

355W114

Résultat n°19
Presbytère des Chaprais. Plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, et élévations des façades côté Eglise et côté jardins. Daté du 8 août 1837, signé Delacroix.

2 medias

Presbytère des Chaprais. Plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, et élévations des façades côté Eglise et côté jardins. Daté du 8 août 1837, signé Delacroix.

Date

1837

Cote

2Fi609

Résultat n°20
Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : coupe longitudinale.

1 media

Eglise des Chaprais. Projet d'agrandissement : coupe longitudinale.

Date

s.d.

Cote

2Fi603