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Reprise en béton du clocher et traitement des surfaces : dossier de marché n°92-58 (1992) ; reprise du béton du beffroi : plans, reportage photographique, état des lieux, documentation, devis, factures (1993) ; refonte de la grosse cloche et travaux divers : plans, correspondance, dossier de suivi des vitraux, reportage photographique, devis, rapport d'inspection du clocher (1993-2005).

245W_GB267

1992-2005

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

377W553

1977

Belfort (rue de), Eglise (rue de l')

PLAN

Restauration du clocher (sans suite) : plans et dossier de préparation du marché de maîtrise d'œuvre (2009) ; mise en place d'un "pare-gravois" sur la façade principale (marché n°CD6171) : dossier de marché (2009).

245W_GB270

2009

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi601, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

354W115

1933-1980

DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Eglise (rue de l'), Epargne (rue de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi606, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi610, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

Eglise Saint Martin des Chaprais, travaux de réfection de la couverture : dossier de marché n°19 de 1984

655W102

1984

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Immeuble sis 26 rue de l'Église, réfection de la toiture (marché n°98-118) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde.

785W397

1998

Eglise (rue de l')

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi607, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

355W77

1993

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Mise en conformité des installations électriques (marché n°CD438) : DOE, pièces du dossier de marché.

245W_GB269

2006

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

958W27

1893-1984

Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi605, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W5

1953

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

355W114

1992-1994

DELAVELLE, Victor (rue), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Liberté (rue de la), PERGAUD, Louis (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISArchitecte de la Ville (A.Delacroix)

2fi609, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

1837

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi603, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')