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  1. Résultat n°1

    Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney : plans, dossier de marché (1965-1966). Rue Schweitzer, construction : plans (1969). Station d'épuration des Founottes (1973-1975). Chemin de l'Escale, assainissement : dossier de marché (n°75-244), commission départementale d'hygiène (1969-1975).

    Date

    1965-1975

    Cote

    354W70

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W18

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement pour l'assainissement : dossier de marché n° 90-107 (1989-1990) ; C.F.A. des Graviers Blancs, extension du chemin : dossier de marché ? (1991). Chemin des Founottes, aménagements de voirie, pose de réseaux : dossier de marché n° 88-115 (1988-1990).

    Date

    1988-1991

    Cote

    354W66

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W33

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.
  6. Résultat n°6

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES