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  1. Résultat n°1

    Manifestations diverses (fête de la musique, carnaval), autorisations : correspondance, notes

    Date

    1998

    Cote

    382W74

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Manifestations diverses (fête de la musique, carnaval),...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Manifestation diverses organisées place du 8 septembre, autorisations : correspondance, comptes rendus de réunions, autorisations d'occupation du domaine public

    Date

    2000-2002

    Cote

    382W70

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Manifestation diverses organisées place du 8 septembre,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Comité des fêtes de la ville de Besançon, relations de l'association avec la ville : extraits des délibérations du conseil municipal (subventions au comité des fêtes) et correspondance (1990-2002) ; bilans financiers et comptes-rendus d'activité (1997-2005, lacunes) ; organisation de manifestations festives : conventions avec la ville et avenants à ces conventions (2001-2005)

    Date

    1990-2005

    Cote

    551W19

    • Contexte : 551W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Comité des fêtes de la ville de Besançon, relations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    Illuminations de Noël : dossiers d'organisation de la cérémonie d'inauguration, dossiers des marchés négociés de location de matériel, comptes rendus de réunions préparatoires, programme et localisation des illuminations, dossier technique, supports de communication, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    551W20

    • Contexte : 551W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Illuminations de Noël : dossiers d'organisation de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Manifestation diverses organisées Square Saint Amour, Promenade Granvelle, place du 8 septembre, esplanade des droits de l'homme, autorisations : correspondance, comptes rendus de réunions, autorisations d'occupation du domaine public

    Date

    2002-2003

    Cote

    382W69

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Manifestation diverses organisées Square Saint Amour,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE