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Résultat n°1

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W16

Résultat n°2

Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

Date

2012

Cote

725W20

Résultat n°3

Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W17

Résultat n°4

Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

Date

2010

Cote

623W14

Résultat n°5

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W9

Résultat n°6

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W18

Résultat n°7

Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

Date

2010

Cote

623W8

Résultat n°8

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W11

Résultat n°9

Conseil municipal : ordres de missions établis pour les membres du conseil municipal, motions et hommages présentés en séance du conseil municipal, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance avec les membres du conseil municipal (2005) Relations avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : comptes rendu du conseil d'administration (février 2005), correspondance (2004-2005) Relations avec les habitants du quartier de Planoise : correspondance relative à la zone franche urbaine ; correspondance avec l'association rue Jacques Préval (relative au parc Urbain de Planoise, au centre commercial des Epoisses, aux nuisances avenue du Parc) ; correspondance relative aux problèmes rencontrés par les habitants des immeubles dénommés "Le Havre", "Le Luxembourg" et "Le Piémont" (2005)

Date

2004-2005

Cote

486W18

Résultat n°10

Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

Date

2011

Cote

681W5

Résultat n°11

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W13

Résultat n°12

Registre des arrêtés du maire, novembre 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W21

Résultat n°13

Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W8

Résultat n°14

Registre des arrêtés du maire, août 2010, tome 1.

Date

2010

Cote

623W16

Résultat n°15

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W12

Résultat n°16

Registre des arrêtés du maire, décembre 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W23

Résultat n°17

Direction générale des services techniques : organigrammes et projets d'organigrammes.

Date

1952-1984

Cote

56W23

Résultat n°18

Registre des arrêtés du maire, janvier 2010, tome 1.

Date

2010

Cote

623W1

Résultat n°19

Demandes d'emploi sans suite

Date

1992-2004

Cote

392W12

Résultat n°20

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W14