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1

De la rue de Franche-Comté à la place Mercier.

Date

1985-2006

Cote

928W40

2

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

Date

1975-1982

Cote

354W239

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

Date

1951-1981

Cote

250W37

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

Date

1988-1991

Cote

355W106

6

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46