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Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier n° 64 , Chemin Français - Rue Baigue , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

Date

1980

Cote

377W493

Résultat n°2

Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

Date

1977-2006

Cote

928W39

Résultat n°3

Réfection de la couverture (marché n°03-89) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB138

Résultat n°4

Rénovation électrique du rez-de-chaussée et du 1er étage de l'école primaire : dossier de marché (2005) ; rénovation électrique du 2e étage de l'école primaire : dossier de marché (2005).

Date

2005

Cote

245W_GB139

Résultat n°5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

Date

1997-1998

Cote

355W127

Résultat n°6

École maternelle de la Viotte, réfection de la couverture (marché n°96-139) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, rapport, plans (1996-1997) ; remplacement des menuiseries extérieures (marché n°20-156) : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, dossier de marché, rapport, plan, délibération du conseil municipal (2000, 2002).

Date

1996-2002

Cote

785W87

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W492

Résultat n°8

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 276 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

Date

1986

Cote

377W491

Résultat n°10

Chemin Français, prolongement et élargissement partiel : dossier de marché n° 84-141 ; plantations ; assainissement : dossier de marché n°81-60 (1981-1982) ; aire de jeux (1982) ; parking ; rue Savoye, assainissement (1955).

Date

1955-1984

Cote

354W14

Résultat n°11

Réfection de la couverture : pièces de marché, plans.

Date

1996

Cote

245W_GB137

Résultat n°12

Groupe scolaire de la Viotte, extension : marchés de travaux

Date

1960-1966

Cote

345W9

Résultat n°13

Terrain à Montjoux

Date

1780

Cote

8Fi68

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 326 , Rue Larmet - Rue de Vesoul - Rue Laslandes - Chemin Français , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W419

Résultat n°15

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

Date

1951-1981

Cote

250W37

Résultat n°16

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau (97-75) - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable (97-93) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable (97-94) - Mise en place d'une conduite provisoire aérienne dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-107) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable (97-107) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis (97-112)

Date

1997-1999

Cote

355W86

Résultat n°17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

Date

1982-1986

Cote

355W99

Résultat n°18

Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

Date

1991-1998

Cote

499W18

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 39 - 58 , chantier n° 64 , Chemin Français , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

Date

1980

Cote

377W443

Résultat n°20

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64