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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier n° 64 , Chemin Français - Rue Baigue , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

    Date

    1980

    Cote

    377W493

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

    Date

    1977-2006

    Cote

    928W39

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin de fort Griffon au chemin Français.
  3. Résultat n°3

    Réfection de la couverture (marché n°03-89) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB138

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire de la Viotte.
    • Réfection de la couverture (marché n°03-89) : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Rénovation électrique du rez-de-chaussée et du 1er étage de l'école primaire : dossier de marché (2005) ; rénovation électrique du 2e étage de l'école primaire : dossier de marché (2005).

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB139

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire de la Viotte.
    • Rénovation électrique du rez-de-chaussée et du 1er...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W127

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    École maternelle de la Viotte, réfection de la couverture (marché n°96-139) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, rapport, plans (1996-1997) ; remplacement des menuiseries extérieures (marché n°20-156) : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, dossier de marché, rapport, plan, délibération du conseil municipal (2000, 2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    785W87

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle de la Viotte, réfection de la couverture...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W492

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 276 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

    Date

    1986

    Cote

    377W491

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Chemin Français, prolongement et élargissement partiel : dossier de marché n° 84-141 ; plantations ; assainissement : dossier de marché n°81-60 (1981-1982) ; aire de jeux (1982) ; parking ; rue Savoye, assainissement (1955).

    Date

    1955-1984

    Cote

    354W14

    • Contexte : 354W

    • Chemin Français, prolongement et élargissement partiel...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Réfection de la couverture : pièces de marché, plans.

    Date

    1996

    Cote

    245W_GB137

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire de la Viotte.
    • Réfection de la couverture : pièces de marché, plans.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Groupe scolaire de la Viotte, extension : marchés de travaux

    Date

    1960-1966

    Cote

    345W9

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire de la Viotte, extension : marchés de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Terrain à Montjoux

    Date

    1780

    Cote

    8Fi68

    • Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

    • La banlieue
    • Terrain à Montjoux
  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 326 , Rue Larmet - Rue de Vesoul - Rue Laslandes - Chemin Français , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

    Date

    1987

    Cote

    377W419

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W37

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau (97-75) - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable (97-93) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable (97-94) - Mise en place d'une conduite provisoire aérienne dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-107) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable (97-107) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis (97-112)

    Date

    1997-1999

    Cote

    355W86

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

    Date

    1982-1986

    Cote

    355W99

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    499W18

    • Contexte : 499W

    • Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 39 - 58 , chantier n° 64 , Chemin Français , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

    Date

    1980

    Cote

    377W443

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES