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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Ordonnance du Roy, concernant le logement des officiers dans les pavillons de la ville d'Arras. Du 9 may 1716

7 medias

Ordonnance du Roy, concernant le logement des officiers dans les pavillons de la ville d'Arras. Du 9 may 1716
Cote
226974, 241089
 Date
[1716]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnance du Roy, concernant le logement des officiers...
2
Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

9 medias

Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]
Cote
241087
 Date
1698
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les...
3
Lettres patentes du roi, statuts et règlemens [règlements] concernant l'établissement de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts en la ville de Besançon, avec l'état contenant les noms de MM. les académiciens et l'arrêt de la cour pour l'enregistrement d'icelles

17 medias

Lettres patentes du roi, statuts et règlemens [règlements] concernant l'établissement de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts en la ville de Besançon, avec l'état contenant les noms de MM. les académiciens et l'arrêt de la cour pour l'enregistrement d'icelles
Cote
12954, PER.C.6068 [avant 1789], 214735
 Date
[1752]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Lettres patentes du roi, statuts et règlemens [règlements]...