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  1. Résultat n°1
    Ordonnance du Roy, concernant le logement des officiers dans les pavillons de la ville d'Arras. Du 9 may 1716

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    Ordonnance du Roy, concernant le logement des officiers dans les pavillons de la ville d'Arras. Du 9 may 1716

    Auteur

    France

    Date

    [1716]

    Cote

    226974, 241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance du Roy, concernant le logement des officiers...
  2. Résultat n°2
    Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

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  3. Résultat n°3
    Lettres patentes du roi, statuts et règlemens [règlements] concernant l'établissement de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts en la ville de Besançon, avec l'état contenant les noms de MM. les académiciens et l'arrêt de la cour pour l'enregistrement d'icelles

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