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  1. Résultat n°1
    Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

    4 medias

    Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

    Auteur

    France (Convention nationale)

    Date

    2eannéerépubl.

    Cote

    52932, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Au nom de la République française. Les représentants...
  2. Résultat n°2
    Au nom de la République. Les Représentants du peuple délégués par la Convention nationale pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône , du Mont-Terrible et de l'Ain. [3 septembre 1793]

    12 medias

    Au nom de la République. Les Représentants du peuple délégués par la Convention nationale pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône , du Mont-Terrible et de l'Ain. [3 septembre 1793]

    Auteur

    France (Convention nationale)

    Date

    1793

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Au nom de la République. Les Représentants du peuple...
  3. Résultat n°3
    Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793... relatif à l'envoi de deux représentants du peuple dans les départements du Jura, de l'Ain, de la Côte d'Or, du Doubs

    4 medias

    Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793... relatif à l'envoi de deux représentants du peuple dans les départements du Jura, de l'Ain, de la Côte d'Or, du Doubs

    Auteur

    France (Convention nationale)

    Date

    1793

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793......