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  1. Résultat n°1
    Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

    18 medias

    Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

    Auteur

    France. Parlement de Toulouse

    Date

    [1760]

    Cote

    256249, BR.189.21, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances...
  2. Résultat n°2
    Objets d'itératives remontrances du parlement séant à Toulouse, du 17 novembre 1760, au sujet de l'état actuel du parlement séant à Besançon. [Suivi de] Arrêté du parlement de Paris, du 28 novembre 1760, sur le même sujet

    8 medias

    Objets d'itératives remontrances du parlement séant à Toulouse, du 17 novembre 1760, au sujet de l'état actuel du parlement séant à Besançon. [Suivi de] Arrêté du parlement de Paris, du 28 novembre 1760, sur le même sujet

    Auteur

    France. Parlement de Toulouse

    Date

    1760

    Cote

    BR.189.21, 240116

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Objets d'itératives remontrances du parlement séant...
  3. Résultat n°3
    Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon

    22 medias

    Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon

    Auteur

    France. Parlement de Toulouse

    Date

    [1760]

    Cote

    BR.189.21, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet...