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Résultat n°1

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

Résultat n°2

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

Résultat n°3

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

Résultat n°4

Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558

Résultat n°5

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

Résultat n°6

Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

Résultat n°7

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

Résultat n°8

Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

Résultat n°9

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France

Résultat n°10

A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lf27-18

Résultat n°11

Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

Résultat n°12

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

Résultat n°13

Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553

Résultat n°14

Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166

Résultat n°15

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

Résultat n°16

Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

Résultat n°17

Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346

Résultat n°18

Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

Résultat n°19

Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

Résultat n°20

Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-17428