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  1. Résultat n°1

    Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

    Date

    1798

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

    • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

    • Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par...

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    Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

  2. Résultat n°2

    Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

    Date

    1796

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

    • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

    • Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés...

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    Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

  3. Résultat n°3

    J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

    Date

    1796

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

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    • J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le...

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    Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

  4. Résultat n°4

    Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

    Date

    1793

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558

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    • Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du...

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    Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

  5. Résultat n°5

    Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

    Date

    1798-1799

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

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    • Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur...

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  6. Résultat n°6

    Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

    Date

    1796

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

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    • Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège...

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  7. Résultat n°7

    Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

    Date

    1797

    Cote

    Bibliothèque nationale de France

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    • Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon,...

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  8. Résultat n°8

    Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

    Date

    1794-1795

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

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    • Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du...

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  9. Résultat n°9

    Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

    Date

    1793

    Cote

    Bibliothèque nationale de France

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    • Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie...

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  10. Résultat n°10

    A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

    Date

    1790

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, Lf27-18

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  11. Résultat n°11

    Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

    Date

    1794

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

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  12. Résultat n°12

    Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

    Date

    1798

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

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    • Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple,...

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  13. Résultat n°13

    Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

    Date

    1792

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553

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    • Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté...

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  14. Résultat n°14

    Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

    Date

    1794

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166

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  15. Résultat n°15

    Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

    Date

    1798

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

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  16. Résultat n°16

    Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])

    Date

    1792

    Cote

    Bibliothèque nationale de France

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    • Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs,...

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  17. Résultat n°17

    Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

    Date

    1795

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346

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    • Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant...

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  18. Résultat n°18

    Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]

    Date

    1792

    Cote

    Bibliothèque nationale de France

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  19. Résultat n°19

    Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

    Date

    1791

    Cote

    Bibliothèque nationale de France

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  20. Résultat n°20

    Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

    Date

    1794

    Cote

    Bibliothèque nationale de France, Yth-17428

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    • Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose,...

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