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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

    Date

    1981

    Cote

    377W402

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

    Date

    1981

    Cote

    377W427

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

    Date

    1969-1983

    Cote

    354W287

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 38 - 35 , chantier n° 88/163 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/JANV.83 , reporté en MAI.81/JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W401

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 35 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

    Date

    1966-1967

    Cote

    88W60

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Boulevard de la Grette, construction, acquisition de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

    Date

    1986

    Cote

    377W160

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour attribution de subventions (1965-1967), délibérations (1963-1968), autorisation de programme (1973), ordres de service de notifications des marchés de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour construction du pont (n° 66.12 ; 66.15 ; 66.24 ; 67.04 ; 67.16 ; 67.22 ; 67.29 ; 67.33 ; 67.41 ; 68.31 ; 68.42 ; 69.39) (1968-1970), procès-verbal de remise des ouvrages, arrêté préfectoral d'enquête publique (1968), pétition riverains pour réalisation d'un escalier reliant le quai Bugnet au pont de la Grette (1968), accord de vente terrain GLANCLAUDE (1968). Boulevard de la Grette, construction, 1ère tranche (de Chamars à la rue Plançon). - 1er lot, terrassements et chaussée, ouvrage d 'art (SEDD, maître d'ouvrage) : exemplaire Ville de Besançon du dossier d'exécution, comptes-rendus de réunion (1966-1968). - 2ème lot (assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 66.24 (1966). - travaux de fourniture et pose de bordures de trottoirs : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.27 (1967). Rue de la Grette, élargissement : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.04 (1967). Boulevard de la Grette, exécution d'un tapis en matériaux enrobés denses sur le boulevard et les rues adjacentes : exemplaire Ville de Besançon du dossier de marché SEDD n° 67.41 (1967). Boulevard de la Grette, construction 2ème tranche (de la rue Brulard à la ZUP de Planoise). - 1er lot (terrassements - chaussées à 3 voies, assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD (1968). - 2ème lot (construction d'un pont cadre dans la Malcombe), exemplaire Ville de Besançon de plans de la SEDD (1968-1969). Boulevard de la Grette, construction du passage supérieur à la rue du Polygone : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 76.34, correspondances, plans, délibération (1974-1980). (Manquant : Boulevard de la Grette, construction d'un pont sur le Doubs, pieux en béton armé : notes de calculs (1965-1966)).

    Date

    1963-1980

    Cote

    354W243

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Chemin du Fort de Chaudanne , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

    Date

    1987

    Cote

    377W325

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    354W284

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), construction : enquête parcellaire, plans

    Date

    1976

    Cote

    88W72

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

    Date

    1973-1978

    Cote

    88W62

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 39 - 39 , chantier n° - , Av. du 8 Mai 1945 - Bld Charles de Gaulle - Rue de l'Orme de Chamars - Rue Ch. Nodier , section AV/AS : plan au 1/200ème, levé en - , reporté en -

    Date

    1982

    Cote

    377W429

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79

    Date

    1979

    Cote

    377W792

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 146 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 196 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 330 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en -

    Date

    1982-1988

    Cote

    377W114

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Rives du Doubs, aménagement ("projet rivière") : dossier architectes - urbanistes BLANC, DUCHE, CHATAURET, SAVONNET (analyses et propositions), plans, guide technique, annexes (1991). Terrains militaires, acquisition : note d'enquête préalable à un projet d'aliénation de bien immobilier communal, comptes-rendus de réunions pour acquisition terrains, plan POS secteur ouest et nord 2ème tranche, plan projet radiale ouest entre rue Jacquard et boulevard de la Grette, plan travaux boulevard est, plan avant-projet définitif boulevard de la Grette (1987-1989).

    Date

    1987-1991

    Cote

    354W336

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rives du Doubs, aménagement ("projet rivière") : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

    Date

    1974-1983

    Cote

    354W233

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier n° 103 , Rue de Chaudanne - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

    Date

    1981

    Cote

    377W324

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 103 , Rue Plançon - Rue des Vieilles Perrières - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

    Date

    1981

    Cote

    377W295

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

    Date

    1987

    Cote

    377W267

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Boulevard de la Grette, construction d'un pont - cadre de la Malcombe (maître d'ouvrage SEDD) : dossier de consultation des entreprises, plans (1968). Accès maternité " La mère et l'enfant ", projet d'aménagement : correspondance, plans (1980). Rond-point Canot, construction d'évitement de bus : dossier de marché n° 74.168 (1974-1975). Place St Jacques / Chamars / avenue de Canot / boulevard de Gaulle, aménagement du carrefour : dossier de marché n° 74.24, plans, délibération (1974). Pont et avenue de Canot, élargissement. - Lot n° 3, voirie : dossier de marché n° 79.113, plans (1979-1982). - Lot n°4, démolition de l'ancien commissariat de la foire et des WC publics : plans, photographies, permis de démolir (1979-1980).

    Date

    1968-1982

    Cote

    354W323

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard de la Grette, construction d'un pont - cadre...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier n° 330 , Boulevard de la Grette - Rue des Vignerons - Rue Duplain , section EH/DZ/KV : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en JANV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W133

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier n° 146 , Boulevard de la Grette - Rue Duplain , section EH/DZ/KV : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W134

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Collecteur ouest, construction : indemnités aux propriétaires des terrains traversés par l'ouvrage pour l'établissement d'une servitude permanente de passage, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire (1964) Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), deuxième tronçon, expropriation pour cause d'utilité publique (jugement) : arrêté préfectoral de cessibilité, enquêtes d'utilité publique et parcellaire, correspondance (1964-1967)

    Date

    1964-1967

    Cote

    88W71

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Collecteur ouest, construction : indemnités aux propriétaires...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

    Date

    1987

    Cote

    377W294

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25

    Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 163 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W426

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  26. Résultat n°26

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Boulevard nord, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1961-1966) ; boulevard de la Grette, aménagement : correspondance avec la SEDD (1965-1968) ; assainissement : correspondance avec la SEDD (1965-1967) ; zone industrielle, aménagement : correspondance avec la SEDD (1959-1968)

    Date

    1959-1968

    Cote

    88W50

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  27. Résultat n°27

    Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).

    Date

    1975-1984

    Cote

    354W250

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  28. Résultat n°28

    Boulevard de la Grette, aménagement du carrefour provisoire boulevard de la Grette - boulevard Est : correspondance, plans, notes (1966) ; avant-projet : plans (1963) ; projet déviation à l'entrée de Besançon entre le boulevard de la Grette et la RN 83 : plans (avril 1970)

    Date

    1963-1970

    Cote

    46W68

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Boulevard de la Grette, aménagement du carrefour provisoire...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  29. Résultat n°29

    Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation Cretin : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1963-1965) Place Payot, élargissement de la rue des Docks : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967) Place Payot, aménagement, expropriation de la SCI Mouillère : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1971) Boulevard de la Grette, construction, expropriation Petitjean Gérard et Perrot Thérèse : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968)

    Date

    1963-1971

    Cote

    88W57

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  30. Résultat n°30

    Relevé topographique, planche n° 39 - 38 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

    Date

    1981

    Cote

    377W428

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  31. Résultat n°31

    Groupe scolaire de Rosemont, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, règlement des indemnités aux riverains (1937-1940). Cité de Rosemont, rues Wittmann, Boileau et A. France, renforcement des égouts : dossier de marché n° 78-107 (1978-1979). Rue Wittman, aménagement d'aire de jeux et d'espace vert : dossier de marché pour travaux d'aménagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention, facture pour travaux espaces verts, aménagement en piste d'éducation routière (1979-1980). Rue Estignard, extension du réseau d'assainissement : détail estimatif, bordereau des prix, plan, facture (1985). Voie projetée à la sortie du pont sur le boulevard de la Grette au chemin de Chaudanne : plan, lettre à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1967). Rue Garibaldi, construction d'égout et aménagement autour du bâtiment de la médecine du travail : plans, correspondance (1978).

    Date

    1937-1985

    Cote

    354W217

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Groupe scolaire de Rosemont, construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  32. Résultat n°32

    Relevé topographique, planche n° 9 - 11 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette , section EH : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

    Date

    1978-1979

    Cote

    377W779

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 9 - 11 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  33. Résultat n°33

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  34. Résultat n°34

    Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier n° 304 , Chemin de Canot - Quai Bugnet - Boulevard de Gaulle - Chemin des Germinettes , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

    Date

    1987

    Cote

    377W363

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  35. Résultat n°35

    Relevé topographique, planche n° 10 - 11 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79

    Date

    1979

    Cote

    377W786

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 11 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES