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  1. Résultat n°1

    Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

    Date

    1959-1990

    Cote

    354W3

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Extension des locaux (marché n°21-100), deuxième appel d'offres : dossiers de marché pour les lots n°1 à 5, 10, 13, 15 et 16.

    Date

    2001

    Cote

    245W_GB512

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux (marché n°21-100), deuxième appel...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction : dossier de marché (1982-1984), règlement (1982-1984), dossier de permis de construire (n°580 de 1982) ; extension de la maison de quartier : dossier de permis de construire n°106 de 2000.

    Date

    1982-2000

    Cote

    655W202

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Extension des locaux : DIUO et DOE (lacunaires).

    Date

    2002

    Cote

    245W_GB513

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : DIUO et DOE (lacunaires).

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Extension des locaux : DGD, procès-verbaux de réception de travaux par lots.

    Date

    2001-2003

    Cote

    245W_GB514

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : DGD, procès-verbaux de réception...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W41

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Extension des locaux (marché n°21-100), premier appel d'offres : dossiers de marché pour les lots n°6 à 9, 11, 12 et 14.

    Date

    2001

    Cote

    245W_GB511

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux (marché n°21-100), premier appel...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction : plans (1982)

    Date

    1982

    Cote

    655W203

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Construction : dossier de marché.

    Date

    1981-1982

    Cote

    245W_GB504

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Construction : dossier de marché.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 25 - 33 , chantier n° 362 , Rue de la Gouille - Rue de la Concorde , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.89 , reporté en AOUT.89

    Date

    1989

    Cote

    377W99

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 25 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W43

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.
  12. Résultat n°12

    Aménagement d'un sas et de locaux en sous-sol : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (1995-1996) ; réfection de l'étanchéité et ravalement des façades : comptes rendus de réunions de chantier, pièces du dossier de marché, DT n°03-392, plans, note interne, correspondance (2003-2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    245W_GB505

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Aménagement d'un sas et de locaux en sous-sol : comptes...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

    Date

    1922-1988

    Cote

    958W33

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.
  14. Résultat n°14

    Extension des locaux : étude de sol (1999) ; dossier de demande de subventions (1999-2002) ; rapports de contrôle technique et de vérification de la sécurité incendie (2000-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    245W_GB509

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : étude de sol (1999) ; dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Extension des locaux : délibérations du conseil municipal, dossier de demande de subvention, programme des travaux, APD, pièces du DCE, dossier de permis de construire, esquisses des plans.

    Date

    1999-2000

    Cote

    245W_GB506

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : délibérations du conseil municipal,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Extension des locaux : plans du PEO et plans PRO (pour le coffrage et ferraillage, plans du DCE.

    Date

    2000-2001

    Cote

    245W_GB510

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : plans du PEO et plans PRO (pour...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Maison de quartier de Saint-Ferjeux, aménagement du sous-sol : dossier de marché, plans, dossier de permis de construire (1986-1987) ; restructuration de l'entrée : plans (1994).

    Date

    1986-1994

    Cote

    655W201

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Maison de quartier de Saint-Ferjeux, aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Extension des locaux : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°99-112 (1999) ; dossier de marché de contrôle technique n°99-136 (1999) ; dossier de marché de mission SPS (1999) ; accessibilité : procès-verbaux de la commission ERP / IGH du Doubs (2000-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    245W_GB507

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : dossier de marché de maîtrise...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Extension des locaux : DOE et plans d'exécution (2002), étude de sol (1999).

    Date

    1999-2002

    Cote

    245W_GB508

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier Saint-Ferjeux.
    • Extension des locaux : DOE et plans d'exécution (2002),...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments