Grandfontaine (commune de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).	Cote 774W44	Date 1991-2002	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
2		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).	Cote 774W45	Date 1995-1998	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
3		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).	Cote 774W42	Date 1981-2005	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
4		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).	Cote 774W43	Date 1981-1999	Lieu Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)	Type de document CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

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