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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

2

Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école maternelle (actuellement locaux associatifs) : dossiers de marchés, plans

Date

1974-1978

Cote

345W34

3

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

1966-1967

Cote

88W60

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

5

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 3 à 13, plans

Date

1969-1970

Cote

345W33

6

De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

Date

1986-2006

Cote

928W49

7

Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour attribution de subventions (1965-1967), délibérations (1963-1968), autorisation de programme (1973), ordres de service de notifications des marchés de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour construction du pont (n° 66.12 ; 66.15 ; 66.24 ; 67.04 ; 67.16 ; 67.22 ; 67.29 ; 67.33 ; 67.41 ; 68.31 ; 68.42 ; 69.39) (1968-1970), procès-verbal de remise des ouvrages, arrêté préfectoral d'enquête publique (1968), pétition riverains pour réalisation d'un escalier reliant le quai Bugnet au pont de la Grette (1968), accord de vente terrain GLANCLAUDE (1968). Boulevard de la Grette, construction, 1ère tranche (de Chamars à la rue Plançon). - 1er lot, terrassements et chaussée, ouvrage d 'art (SEDD, maître d'ouvrage) : exemplaire Ville de Besançon du dossier d'exécution, comptes-rendus de réunion (1966-1968). - 2ème lot (assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 66.24 (1966). - travaux de fourniture et pose de bordures de trottoirs : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.27 (1967). Rue de la Grette, élargissement : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.04 (1967). Boulevard de la Grette, exécution d'un tapis en matériaux enrobés denses sur le boulevard et les rues adjacentes : exemplaire Ville de Besançon du dossier de marché SEDD n° 67.41 (1967). Boulevard de la Grette, construction 2ème tranche (de la rue Brulard à la ZUP de Planoise). - 1er lot (terrassements - chaussées à 3 voies, assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD (1968). - 2ème lot (construction d'un pont cadre dans la Malcombe), exemplaire Ville de Besançon de plans de la SEDD (1968-1969). Boulevard de la Grette, construction du passage supérieur à la rue du Polygone : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 76.34, correspondances, plans, délibération (1974-1980). (Manquant : Boulevard de la Grette, construction d'un pont sur le Doubs, pieux en béton armé : notes de calculs (1965-1966)).

Date

1963-1980

Cote

354W243

8

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

9

Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation : dossier de marché (1991) ; réfection de l'étanchéité de l'école maternelle Lamartine : dossier de marché (2000).

Date

1991-2000

Cote

245W_GB172

10

Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine : dossier de marché, plans

Date

1978-1979

Cote

345W36

11

Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection du complexe iso-étanche des toitures terrasses de l'école Rosemont, l'école maternelle Artois et l'école de la Grette (marché n°CD4575) : dossier de marché.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB187

12

Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

Date

1975-1977

Cote

345W35

13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

Date

1993

Cote

355W77

14

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 1 et 2, plans

Date

1969-1970

Cote

345W32

15

Remplacement des menuiseries extérieures du préau (marché n°2003-121) : dossier de marché de travaux, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB173

16

Remplacement de menuiseries extérieures du préau : relations avec l'entreprise Moyse, pièces du dossier de marché (2003-2004) ; restructuration de locaux mis à disposition de l'association "La Marelle" : dossier de travaux (2005-2006).

Date

2003-2006

Cote

245W_GB174

17

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

Date

1951-1981

Cote

250W44

18

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

20

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13