Halte nautique - Recherche

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77 medias
Divers - Album photographiqueM. Tupin

Date

1950-1970

Cote

6Fi497
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Albums photographiques et photographies avec des formats...
- Album photographique
- Divers - Album photographiqueM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
2
Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

539W87
- Contexte : 539W
- Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme...
Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL
3
Camping municipal de Chalezeule, délégation de service public : convention avec pièces annexes, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plans (1996) Halte nautique de Besançon (au niveau du Moulin Saint Paul), délégation de gestion : délibération du conseil municipal, plans, convention et avenants (1993-2001) Centre funéraire (crématorium) du cimetière Saint Claude, construction et exploitation : enquête commodo et incommodo, convention d'affermage, délibérations du conseil municipal, état des lieux, correspondance (1985-2002)

Date

1985-2002

Cote

407W4
- Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...
- Camping municipal de Chalezeule, délégation de service...
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

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