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  1. Résultat n°1

    De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W52

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.
  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 50 - 76 , chantier n° 352 , Rue Jouhaux , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

    Date

    1989

    Cote

    377W666

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 76 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W65

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Jacobins (place des) à Jourande (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W47

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chailluz, puis collège Proudhon. Construction d'une voie d'accès par le lotissement ROLLET : plans, dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal pour la construction simultanée d'un parc à voitures (1973-1982). Construction et aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°75-80, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1974-1975). Aménagement des abords : plans, levé topographique, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977-1978).

    Date

    1973-1982

    Cote

    354W174

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chailluz,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.

    Date

    1903-1985

    Cote

    958W39

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.