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Résultat n°1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

Résultat n°2

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°1, 2, 5, 8, 10 et 11.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB526

Résultat n°3

Construction d'un local déchets suite à l'extension de la chaufferie : DCE, pièces du dossier de contentieux relatif à la chaufferie, plans du nouveau local.

Date

2004-2008

Cote

245W_GB538

Résultat n°4

Construction : plans du DCE, plans PRO.

Date

2003

Cote

245W_GB524

Résultat n°5

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Date

1985-2006

Cote

928W52

Résultat n°6

Construction : dossier de demande de subvention.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB518

Résultat n°7

Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à 4 (2004-2005).

Date

2001-2005

Cote

245W_GB530

Résultat n°8

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

Date

1964-1989

Cote

354W46

Résultat n°9

Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection télévisée et passage de caméra.

Date

2005

Cote

245W_GB532

Résultat n°10

Relevé topographique, planche n° 36 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W322

Résultat n°11

Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier de contentieux pour non-conformité de l'installation, rapports d'expertise, pièces à l'appui, correspondance.

Date

2006-2009

Cote

245W_GB534

Résultat n°12

Construction d'un local déchets : dossier de marché.

Date

2007-2011

Cote

245W_GB539

Résultat n°13

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44), dossier de contentieux (2004-2007) ; DOE (2006).

Date

2004-2007

Cote

245W_GB537

Résultat n°14

Stade Velotte, construction de vestiaires : dossier de marché, dossier de permis de construire, plan du terrain de Velotte.

Date

1987

Cote

655W274

Résultat n°15

Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).

Date

1970-1991

Cote

354W5

Résultat n°16

Construction, mission de programmation et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché Haute Qualité Environnementale : dossier de marché (2000) ; compte-rendu de réunions préalables au lancement de chantier et délibérations municipales (1999-2004) ; contrat OPC (ordonnancement pilotage et coordination) : contrat (2002) ; contrôle technique : rapport initial (2003).

Date

1999-2004

Cote

245W_GB516

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 220 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en FEV.85

Date

1983-1985

Cote

377W290

Résultat n°18

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44) : dossier de marché.

Date

2006

Cote

245W_GB536

Résultat n°19

Construction, marché de contrôle technique : convention n°1862.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB522

Résultat n°20

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°3, 4, 6, 7, 9 et 12.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB527