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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  2. Résultat n°2

    Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline de la Garde Nationale.1B5.1 à 1B5.3

    Date

    1832-1834

    Cote

    1B5

    • Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale

    • Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline...
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières

    Date

    1914-1960

    Cote

    1D197

    • Contexte : 1D - Conseil Municipal

    • Fonctionnement du conseil municipal
    • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
  4. Résultat n°4

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon : pièces de la procédure poursuivie devant le concile de Bâle entre l'archevêque de Besançon et la commune de cette ville au sujet de leurs prétentions rivales sur le gouvernement temporel de la cité.

    Date

    1434

    Cote

    FF15

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  5. Résultat n°5

    Contributions directes. Réclamations

    Date

    1876-1889

    Cote

    1G233

    • Contexte : 1G - Impôts directs

    • Contributions directes. Réclamations