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1

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210

2

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,

Date

1969-1973

Cote

488W8

3

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193

4

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188

5

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173

6
Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)

3 medias

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)

Date

1972-1973

Cote

488W14

7

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

1993

Cote

521W198

8

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

2000

Cote

521W184

9

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

521W284

10

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

Date

2009

Cote

35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)

11

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

Date

1988-1995

Cote

521W217

12

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)

Date

1979-1982

Cote

488W11

13

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

Date

1997

Cote

521W186

14

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

Date

1994-1997

Cote

637W3

15

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214

16

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

Date

1976-1990

Cote

521W202

17

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.

Date

1984-1993

Cote

521W281

18

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

521W183

19

Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.

Date

1982-1987

Cote

521W167

20

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL), mise en place : modèle des formulaires et de la correspondance, conventions, cahier des charges, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1993-2001

Cote

521W185