LOGEMENT SOCIAL - Recherche

1
Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Cité des Acacias : bilans d'activité.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
2
Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,

Date

1969-1973

Cote

488W8
- Contexte : 488W
- Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
3
Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.7. Relogement
- Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
4
Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.6. Logements conventionnés
- Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
5
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
6

3 medias
Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)

Date

1972-1973

Cote

488W14
- Contexte : 488W
- Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
7
Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

1993

Cote

521W198
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
- Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
8
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

2000

Cote

521W184
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
9
Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

521W284
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
- Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
10
Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

Date

2009

Cote

35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)
- Contexte : 35W_GB
- Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...
Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
11
Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

Date

1988-1995

Cote

521W217
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.2. Cité de l'Escale
- Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
12
Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)

Date

1979-1982

Cote

488W11
- Contexte : 488W
- Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
13
Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

Date

1997

Cote

521W186
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
- Allocation municipale d'insertion pour le logement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
14
Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

Date

1994-1997

Cote

637W3
- Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.
- Logements sociaux, recensement des logements dans le...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
15
Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
16
Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

Date

1976-1990

Cote

521W202
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
17
Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.

Date

1984-1993

Cote

521W281
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
- Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
18
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

521W183
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
19
Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.

Date

1982-1987

Cote

521W167
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
- Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
20
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL), mise en place : modèle des formulaires et de la correspondance, conventions, cahier des charges, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1993-2001

Cote

521W185
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Résultats de la recherche

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,

Date

Cote

Contexte : 488W

Producteur :

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 488W

Producteur :

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

Date

Cote

Contexte : 35W_GB

Producteur :

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)

Date

Cote

Contexte : 488W

Producteur :

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

Producteur :

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.