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  1. Résultat n°1

    Ouverture dominicale de concessions automobiles et de garages : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture

    Date

    2005-2006

    Cote

    573W73

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ouverture dominicale de concessions automobiles et...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux, correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2003

    Cote

    382W82

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2006

    Date

    2006

    Cote

    573W61

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  4. Résultat n°4

    Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations et refus : correspondance

    Date

    1987-2000

    Cote

    382W94

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  5. Résultat n°5

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations non sportives : autorisations, correspondances, année 2007

    Date

    2007

    Cote

    573W64

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  6. Résultat n°6

    Manifestations et événements pour l'année 2004, organisation ou simple participation de la Ville de Besançon (stand) : notes, correspondance, comptes rendus, supports de communication (2004) - exposition à Paris, à la maison de Franche-Comté sur le "temps" (18 mai au 7 juin 2004) - salon "Floris" à la Chaux de Fonds, participation de la ville de Besançon (avril 2004) - journées portes ouvertes à l'Université, stand ville (mars 2004) - "Immeubles en fête" ou "fête des voisins" (éditions 2003 et 2004) - salon de la mariée, stand de la ville (2004) - accueil du jeu radiophonique "Jeu des mille euros" (20 septembre 2004) - France Iron Tour (août 2004)

    Date

    2003

    Cote

    569W3

    • Contexte : 569W : Dossiers d'organisation de manifestations.
    • Manifestations et événements pour l'année 2004, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  7. Résultat n°7

    Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne, marché de la Saint Nicolas) : autorisations, correspondance

    Date

    1995-1999

    Cote

    382W83

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  8. Résultat n°8

    Service communication, dossiers de suivi de manifestations organisées ou non par le service : - "au coeur des musiques nomades" (film produit par la société Elan), diffusion : correspondance (2003) - "Année de l'Algérie" : comptes rendus de réunions du groupe de pilotage, correspondance (2003) - Pavoisement touristique : notes et correspondance (2003) - manifestation "actualités de l'esclavage" par la ligue des droits de l'homme, proposition de partenariat avec la ville : correspondance (2003) - semaine du développement durable" : circulaire préfectorale (2003) - "passeport découverte", (ville de Besançon / office du tourisme) : correspondance relative à la diffusion (2003) - Journée national du don d'organe, participation de la ville : correspondance (2003) - exposition "secrets de plantes", participation de la ville : convention pour la location de salle (2003) - Lycée Montjoux, organisation d'un "rallye découverte", participation de la municipalité : correspondance (2003) - manifestation "rendez-vous au jardin" : programme (2003) - "Virades de l'espoir", participation de la ville : correspondance (2003) - redynamisation de l'Espace industriel de Palente, manifestation pour la clôture de l'opération (29 et 29 novembre 2003) et campagne de communication : correspondance, comptes rendus de réunions, plaquettes et supports de communication, cartons d'invitation (2003)

    Date

    2003

    Cote

    485W1

    • Contexte : 485W : Dossiers d'organisation de manifestations.
    • Service communication, dossiers de suivi de manifestations...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  9. Résultat n°9

    Foire comtoise, stand de la ville de Besançon "Besançon, ville de toutes les musiques" (1997), "Besançon dans le cybermonde" (1998) : dossiers de préparation et de suivi

    Date

    1997-1998

    Cote

    455W15

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...
    • Foire comtoise, stand de la ville de Besançon "Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  10. Résultat n°10

    Foire Comtoise, stand de la ville de Besançon : dossiers d'organisation, dossiers de suivi technique de la réalisation du stand, planning, calendrier des manifestations, correspondance (années 1992 à 1996, année 1999 et 2000)

    Date

    1992-2000

    Cote

    569W2

    • Contexte : 569W : Dossiers d'organisation de manifestations.
    • Foire Comtoise, stand de la ville de Besançon : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  11. Résultat n°11

    Braderies d'été (éditions 2004 à 2007) et d'automne (2004 à 2007), marchés de Noël (2005 et 2006), organisation et déroulement : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine public, plans de situation, correspondance avec les participants

    Date

    2004-2007

    Cote

    597W6

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Braderies d'été (éditions 2004 à 2007) et d'automne...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  12. Résultat n°12

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2007

    Date

    2007

    Cote

    573W62

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  13. Résultat n°13
    Foire comtoise 1999 consacrée à la présentation du projet Chorus, présentation du "Chemin des sens" : dossier de présentation des artisans membres du réseau du Chemin des sens, retombées presse (1999). Championnat de France d'échecs (Besançon, 1999) : retombées presse (1999). Musée du Temps, réouverture : retombées presse et programme du colloque organisé à Besançon par les Sociétés Savantes (2004).

    1 media

    Foire comtoise 1999 consacrée à la présentation du projet Chorus, présentation du "Chemin des sens" : dossier de présentation des artisans membres du réseau du Chemin des sens, retombées presse (1999). Championnat de France d'échecs (Besançon, 1999) : retombées presse (1999). Musée du Temps, réouverture : retombées presse et programme du colloque organisé à Besançon par les Sociétés Savantes (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    507W49, 507W48 (ancienne cote)

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...
    • Foire comtoise 1999 consacrée à la présentation du...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  14. Résultat n°14

    Salon annuel de la mariée, stand de la Ville de Besançon (service Communication et Etat-civil), relations avec l'organisateur : reportage photographique, supports de communication, comptes rendus de réunion, correspondance, notes (1992-2003).

    Date

    1992-2003

    Cote

    507W77, 507W76 (ancienne cote)

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...
    • Salon annuel de la mariée, stand de la Ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  15. Résultat n°15

    Ouverture dominicale de magasins de détail : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture (dossiers n°133 à 175 de 2006)

    Date

    2006

    Cote

    573W68

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ouverture dominicale de magasins de détail : demandes,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  16. Résultat n°16

    Marché de noël, organisation : comptes rendus de réunions, correspondance, notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    382W75

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché de noël, organisation : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  17. Résultat n°17

    Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai 2008), participation de la CAGB : dossier de suivi (2008).

    Date

    2008

    Cote

    37W_GB6

    • Contexte : 37W_GB : Dossiers d'organisation de manifestations,...
    • Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Ouverture dominicale de magasins de détail : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture (dossiers n°218 à 253 de 2006)

    Date

    2006

    Cote

    573W70

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ouverture dominicale de magasins de détail : demandes,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  19. Résultat n°19

    Ouverture dominicale de magasins de détail, notification aux commerçants et contrôle de légalité : arrêtés municipaux notifiés aux commerçants, arrêtés avec le cachet de la Préfecture

    Date

    2006

    Cote

    573W66

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ouverture dominicale de magasins de détail, notification...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  20. Résultat n°20

    Manifestation diverses organisées place du 8 septembre, autorisations : correspondance, comptes rendus de réunions, autorisations d'occupation du domaine public

    Date

    2000-2002

    Cote

    382W70

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Manifestation diverses organisées place du 8 septembre,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE