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Résultat n°1

Ouverture dominicale de concessions automobiles et de garages : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture

Date

2005-2006

Cote

573W73

Résultat n°2

Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux, correspondance, comptes rendus de réunions

Date

2000-2003

Cote

382W82

Résultat n°3

Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2006

Date

2006

Cote

573W61

Résultat n°4

Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations et refus : correspondance

Date

1987-2000

Cote

382W94

Résultat n°5

Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations non sportives : autorisations, correspondances, année 2007

Date

2007

Cote

573W64

Résultat n°6

Manifestations et événements pour l'année 2004, organisation ou simple participation de la Ville de Besançon (stand) : notes, correspondance, comptes rendus, supports de communication (2004) - exposition à Paris, à la maison de Franche-Comté sur le "temps" (18 mai au 7 juin 2004) - salon "Floris" à la Chaux de Fonds, participation de la ville de Besançon (avril 2004) - journées portes ouvertes à l'Université, stand ville (mars 2004) - "Immeubles en fête" ou "fête des voisins" (éditions 2003 et 2004) - salon de la mariée, stand de la ville (2004) - accueil du jeu radiophonique "Jeu des mille euros" (20 septembre 2004) - France Iron Tour (août 2004)

Date

2003

Cote

569W3

Résultat n°7

Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne, marché de la Saint Nicolas) : autorisations, correspondance

Date

1995-1999

Cote

382W83

Résultat n°8

Service communication, dossiers de suivi de manifestations organisées ou non par le service : - "au coeur des musiques nomades" (film produit par la société Elan), diffusion : correspondance (2003) - "Année de l'Algérie" : comptes rendus de réunions du groupe de pilotage, correspondance (2003) - Pavoisement touristique : notes et correspondance (2003) - manifestation "actualités de l'esclavage" par la ligue des droits de l'homme, proposition de partenariat avec la ville : correspondance (2003) - semaine du développement durable" : circulaire préfectorale (2003) - "passeport découverte", (ville de Besançon / office du tourisme) : correspondance relative à la diffusion (2003) - Journée national du don d'organe, participation de la ville : correspondance (2003) - exposition "secrets de plantes", participation de la ville : convention pour la location de salle (2003) - Lycée Montjoux, organisation d'un "rallye découverte", participation de la municipalité : correspondance (2003) - manifestation "rendez-vous au jardin" : programme (2003) - "Virades de l'espoir", participation de la ville : correspondance (2003) - redynamisation de l'Espace industriel de Palente, manifestation pour la clôture de l'opération (29 et 29 novembre 2003) et campagne de communication : correspondance, comptes rendus de réunions, plaquettes et supports de communication, cartons d'invitation (2003)

Date

2003

Cote

485W1

Résultat n°9

Foire comtoise, stand de la ville de Besançon "Besançon, ville de toutes les musiques" (1997), "Besançon dans le cybermonde" (1998) : dossiers de préparation et de suivi

Date

1997-1998

Cote

455W15

Résultat n°10

Foire Comtoise, stand de la ville de Besançon : dossiers d'organisation, dossiers de suivi technique de la réalisation du stand, planning, calendrier des manifestations, correspondance (années 1992 à 1996, année 1999 et 2000)

Date

1992-2000

Cote

569W2

Résultat n°11

Braderies d'été (éditions 2004 à 2007) et d'automne (2004 à 2007), marchés de Noël (2005 et 2006), organisation et déroulement : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine public, plans de situation, correspondance avec les participants

Date

2004-2007

Cote

597W6

Résultat n°12

Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2007

Date

2007

Cote

573W62

Résultat n°13
Foire comtoise 1999 consacrée à la présentation du projet Chorus, présentation du "Chemin des sens" : dossier de présentation des artisans membres du réseau du Chemin des sens, retombées presse (1999). Championnat de France d'échecs (Besançon, 1999) : retombées presse (1999). Musée du Temps, réouverture : retombées presse et programme du colloque organisé à Besançon par les Sociétés Savantes (2004).

1 media

Foire comtoise 1999 consacrée à la présentation du projet Chorus, présentation du "Chemin des sens" : dossier de présentation des artisans membres du réseau du Chemin des sens, retombées presse (1999). Championnat de France d'échecs (Besançon, 1999) : retombées presse (1999). Musée du Temps, réouverture : retombées presse et programme du colloque organisé à Besançon par les Sociétés Savantes (2004).

Date

1999-2004

Cote

507W49, 507W48 (ancienne cote)

Résultat n°14

Salon annuel de la mariée, stand de la Ville de Besançon (service Communication et Etat-civil), relations avec l'organisateur : reportage photographique, supports de communication, comptes rendus de réunion, correspondance, notes (1992-2003).

Date

1992-2003

Cote

507W77, 507W76 (ancienne cote)

Résultat n°15

Ouverture dominicale de magasins de détail : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture (dossiers n°133 à 175 de 2006)

Date

2006

Cote

573W68

Résultat n°16

Marché de noël, organisation : comptes rendus de réunions, correspondance, notes

Date

1993-1996

Cote

382W75

Résultat n°17

Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai 2008), participation de la CAGB : dossier de suivi (2008).

Date

2008

Cote

37W_GB6

Résultat n°18

Ouverture dominicale de magasins de détail : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture (dossiers n°218 à 253 de 2006)

Date

2006

Cote

573W70

Résultat n°19

Ouverture dominicale de magasins de détail, notification aux commerçants et contrôle de légalité : arrêtés municipaux notifiés aux commerçants, arrêtés avec le cachet de la Préfecture

Date

2006

Cote

573W66

Résultat n°20

Manifestation diverses organisées place du 8 septembre, autorisations : correspondance, comptes rendus de réunions, autorisations d'occupation du domaine public

Date

2000-2002

Cote

382W70