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Résultat n°1

Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions, étude d'ethnologie (licence de sociologie) : "le marché couvert 2001 2002".

Date

2001-2003

Cote

382W89

Résultat n°2

Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions

Date

2000-2005

Cote

597W7

Résultat n°3

Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures, titres de recettes (droits de place)

Date

2005-2006

Cote

597W14

Résultat n°4

Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant les manifestations, arrêtés de restriction de la circulation, correspondance

Date

2006

Cote

573W58

Résultat n°5

Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne, marché de la Saint Nicolas) : autorisations, correspondance

Date

1995-1999

Cote

382W83

Résultat n°6

Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

Date

1998-2001

Cote

382W99

Résultat n°7

Perception des droits de place des marchés : rôle de recouvrement (1995-1997), registre de consignation des titres de recettes (1995-1997)

Date

1995-1997

Cote

382W108

Résultat n°8

Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes (placiers) - 1er semestre 2007

Date

2005

Cote

573W55

Résultat n°9

Marchés de Besançon, déroulement et organisation : comptes-rendus des réunions entre la direction de la Police Municipale et les receveurs placiers des marchés

Date

2005-2008

Cote

597W10

Résultat n°10

Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution, fonctionnement : correspondance, notes de service, demandes d'emplacement

Date

1999-2002

Cote

382W67

Résultat n°11

Marchés de Besançon, relations avec les commerçants : demandes d'emplacements, rappels au règlement, correspondance générale

Date

1994-2004

Cote

597W11

Résultat n°12

Marchés de Besançon, relations avec les commerçants : demandes d'emplacements, rappels au règlement, correspondance générale

Date

2005-2006

Cote

597W12

Résultat n°13

Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

Date

2004

Cote

382W102

Résultat n°14

Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions

Date

1997-2001

Cote

382W88

Résultat n°15

Accueil de cirques et autres manifestations sur le site d'Arènes : demandes et autorisations de stationnement

Date

2002-2005

Cote

573W57

Résultat n°16

Marchés couverts, travaux de réfection et d'entretien, divers projets de construction de marchés couverts (notamment au rez-de-chaussée du "grenier à blé") : devis, plans, correspondance ; abattoirs, travaux : devis (1879-1879) ; maison de Victor Hugo : esquisses de plans (sans date)

Date

1849-1906

Cote

345W298

Résultat n°17

Perception des droits de place des marchés, foires : registre récapitulatif des sommes perçues (1995-2001) ; carnets à souche d'encaissement des recettes des droits de place (1998-2001)

Date

1995-2001

Cote

382W107

Résultat n°18

Marché de plein air, place de la Révolution, relations avec les commerçants non sédentaires : correspondance

Date

1995-1999

Cote

382W86

Résultat n°19

Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions, correspondance avec les commerçants, notes du groupe de pilotage

Date

2000-2001

Cote

382W87

Résultat n°20

Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

Date

2004

Cote

382W101