MARCHE DE DETAIL - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions, étude d'ethnologie (licence de sociologie) : "le marché couvert 2001 2002".	Cote 382W89	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise...
Résultat n°2		Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions	Cote 597W7	Date 2000-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Manifestations festives et commerciales : déroulement... Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration...
Résultat n°3		Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures, titres de recettes (droits de place)	Cote 597W14	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Police des marchés Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures,...
Résultat n°4		Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant les manifestations, arrêtés de restriction de la circulation, correspondance	Cote 573W58	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant...
Résultat n°5		Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne, marché de la Saint Nicolas) : autorisations, correspondance	Cote 382W83	Date 1995-1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne,...
Résultat n°6		Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes	Cote 382W99	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...
Résultat n°7		Perception des droits de place des marchés : rôle de recouvrement (1995-1997), registre de consignation des titres de recettes (1995-1997)	Cote 382W108	Date 1995-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Perception des droits de place des marchés : rôle de...
Résultat n°8		Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes (placiers) - 1er semestre 2007	Cote 573W55	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...
Résultat n°9		Marchés de Besançon, déroulement et organisation : comptes-rendus des réunions entre la direction de la Police Municipale et les receveurs placiers des marchés	Cote 597W10	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Police des marchés Marchés de Besançon, déroulement et organisation :...
Résultat n°10		Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution, fonctionnement : correspondance, notes de service, demandes d'emplacement	Cote 382W67	Date 1999-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution,...
Résultat n°11		Marchés de Besançon, relations avec les commerçants : demandes d'emplacements, rappels au règlement, correspondance générale	Cote 597W11	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Police des marchés Marchés de Besançon, relations avec les commerçants...
Résultat n°12		Marchés de Besançon, relations avec les commerçants : demandes d'emplacements, rappels au règlement, correspondance générale	Cote 597W12	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Police des marchés Marchés de Besançon, relations avec les commerçants...
Résultat n°13		Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes	Cote 382W102	Date 2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...
Résultat n°14		Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions	Cote 382W88	Date 1997-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise...
Résultat n°15		Accueil de cirques et autres manifestations sur le site d'Arènes : demandes et autorisations de stationnement	Cote 573W57	Date 2002-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Accueil de cirques et autres manifestations sur le...
Résultat n°16		Marchés couverts, travaux de réfection et d'entretien, divers projets de construction de marchés couverts (notamment au rez-de-chaussée du "grenier à blé") : devis, plans, correspondance ; abattoirs, travaux : devis (1879-1879) ; maison de Victor Hugo : esquisses de plans (sans date)	Cote 345W298	Date 1849-1906	Lieu Anciens abattoirs municipaux, Marché couvert place Pâris	Type de document -
		Contexte : 345W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments... BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... MARCHES (HALLES ET MARCHES COUVERTS) Marchés couverts, travaux de réfection et d'entretien,...
Résultat n°17		Perception des droits de place des marchés, foires : registre récapitulatif des sommes perçues (1995-2001) ; carnets à souche d'encaissement des recettes des droits de place (1998-2001)	Cote 382W107	Date 1995-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Perception des droits de place des marchés, foires...
Résultat n°18		Marché de plein air, place de la Révolution, relations avec les commerçants non sédentaires : correspondance	Cote 382W86	Date 1995-1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marché de plein air, place de la Révolution, relations...
Résultat n°19		Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions, correspondance avec les commerçants, notes du groupe de pilotage	Cote 382W87	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise...
Résultat n°20		Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes	Cote 382W101	Date 2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.

En savoir plus